080090 - Conservation du patrimoine Filiale 1 - Cadastre du bruit (ZEL) 2ème étape


4036450 SIMAP - 21.03.2014
Grund: Öffentliches Beschaffungswesen (Ausschreibung - Quelle: SIMAP)
- Verfahrensart:  Offenes Verfahren
- Auftragsart:  Dienstleistungsauftrag
- Dem WTO-Abkommen unterstellt:  Ja

1. Auftraggeber
1.1 Offizieller Name und Adresse des Auftraggebers
Bedarfsstelle/Vergabestelle
Office fédéral des routes - Infrastructure routière
Filiale Estavayer-le-Lac
Beschaffungsstelle/Organisator
Office fédéral des routes - Infrastructure routière
Filiale Estavayer-le-Lac
Place de la Gare 7
1470 Estavayer-le-Lac
Schweiz
Telefon: +41 26 664 87 11
Fax: +41 26 664 87 90
E-Mail: marchespublics.estavayer@astra.admin.ch
URL: www.astra.admin.ch
1.2 Angebote sind an folgende Adresse zu schicken
Office fédéral des routes - Infrastructure routière
Filiale Estavayer-le-Lac
080090 Cadastre du Bruit
Place de la Gare 7
1470 Estavayer-le-Lac
Schweiz
Telefon: +41 26 664 87 11
Fax: +41 26 664 87 90
E-Mail: marchespublics.estavayer@astra.admin.ch
1.3 Gewünschter Termin für schriftliche Fragen
10.04.2014
Bemerkungen: Les questions doivent être formulées de manière anonyme sur le forum de Simap (www.simap.ch) de la soumission concernée. Les réponses seront données exclusivement par l'intermédiaire de cette même plate-forme jusqu'au 17.04.2014. Le téléchargement des réponses relève de la responsabilité exclusive des soumissionnaires. Il ne sera envoyé aucun avertissement. Les questions reçues hors délai ne seront pas traitées.
1.4 Frist für die Einreichung des Angebotes
Datum: 02.05.2014
Uhrzeit: 12:00
Formvorschriften: La date et l'heure de réception par l'OFROU font foi
Dossier complet sur supports papier (2 fois) et électronique sur clé USB (2 fois) dans une enveloppe cachetée portant le numéro / l'intitulé officiel du projet avec la mention " Ne pas ouvrir, documents d'appel d'offres ".
En cas de remise à la loge de l'OFROU, filiale d'Estavayer-le-Lac (par le soumissionnaire lui-même ou par un courrier), la présentation doit avoir lieu au plus tard dans le délai de présentation susmentionné, pendant les heures d'ouvertures de la loge (jusqu'à 12h00, pour l'adresse voir le lieu de dépôt) et contre remise d'un récépissé de l'OFROU.
Dans tous les cas, il incombe au soumissionnaire d'apporter la preuve qu'il a présenté son offre dans les délais. Les offres déposées hors délai ne sauraient être prises en considération et sont renvoyées à leur expéditeur sans avoir été ouvertes.
Les offres reçues par fax ou par courriel ne seront pas prises en compte.
1.5 Art des Auftraggebers
Bund (Zentrale Bundesverwaltung)
1.6 Verfahrensart
Offenes Verfahren
1.7 Auftragsart
Dienstleistungsauftrag
1.8 Gemäss GATT/WTO-Abkommen, resp. Staatsvertrag
Ja

2. Beschaffungsobjekt
2.1 Art des Dienstleistungsauftrages
Baudienstleistung
Dienstleistungskategorie CPC: [12] Architektur, technische Beratung und Planung, integrierte technische Leistungen, Stadt- und Landschaftsplanung, zugehörige wissenschaftliche und technische Beratung, technische Versuche und Analysen
2.2 Projekttitel (Kurzbeschrieb) der Beschaffung
080090 - Conservation du patrimoine Filiale 1 - Cadastre du bruit (ZEL) 2ème étape
2.3 Aktenzeichen / Projektnummer
080090
2.4 Gemeinschaftsvokabular
CPV: 71313100 - Lärmschutzberatung
2.5 Detaillierter Aufgabenbeschrieb
En sa qualité d'autorité fédérale, l'OFROU est chargé de l'application intégrale de la réglementation fédérale en vigueur, en particulier de la réglementation fédérale relative à la protection contre le bruit le long des routes nationales et des autoroutes. L'état des lieux sous l'angle du bruit doit livrer les informations de base nécessaires pour l'élaboration d'un concept global de gestion du patrimoine. Les prestations d'ingénierie pour effectuer cet état des lieux et réaliser l'étude de projet font l'objet du présent marché.
Als Bundesbehörde ist das ASTRA zuständig für die Umsetzung der gültigen Bundesregelung, insbesondere der Bundesregelung betreffend den Lärmschutz entlang der Nationalstrassen und der Autobahnen. Die Zustandserfassung Lärm muss die erforderlichen Grundlagen für die Erarbeitung eines globalen Erhaltungskonzeptes liefern. Die Ingenieurleistungen für das Vornehmen dieser Zustandserfassung und für die Erarbeitung des Projekts sind Bestandteil des ausgeschriebenen Mandats
2.6 Ort der Dienstleistungserbringung
Le périmètre du projet inclut les tronçons des routes nationales gérées par la F1 définis dans le projet de contrat soit N01; N05, N09, N12, N16 (y compris les tronçons de connexion, rampes d'accélération et de décélération et les ouvrages antibruit avec une influence significative sur les immissions de bruit au niveau des bâtiments et parcelles non bâties contenus dans le pé-rimètre d'étude). Le périmètre d'étude contient pour sa part tous les bâtiments et parcelles non bâties concernés par les immissions de bruit de la route nationale, jusqu'à une charge acous-tique équivalente à "VLI-5 dBA".
Les séances avec le chef de projet ont lieu à la filiale F1 de l'OFROU à Estavayer-le-Lac.
La formation pour l'utilisation de Mistra-LBK se fait en principe à la centrale OFROU à Ittigen (BE)
La base de données Mistra est accessible à distance.
2.7 Aufteilung in Lose?
Nein
2.8 Werden Varianten zugelassen?
Nein
Bemerkungen: En tous les cas, les offres globales et forfaitaires et/ou les offres avec un tarif horaire moyen ne sont pas admises.
2.9 Werden Teilangebote zugelassen?
Nein
Bemerkungen: Les offres déposées doivent être complètes.
- Il n'est pas autorisé d'apporter des modifications dans le texte des documents d'appel d'offres.
- Les offres partielles ne sont pas valables et seront éliminées.
2.10 Ausführungstermin
Beginn 15.07.2014 und Ende 31.12.2016

3. Bedingungen
3.1 Generelle Teilnahmebedingungen
Selon les explications fournies dans le cahier des charges.
3.2 Kautionen / Sicherheiten
aucun/e
3.3 Zahlungsbedingungen
Tous les paiements se font en francs suisse [CHF].
Délai de paiement: 30 jours
3.4 Einzubeziehende Kosten
La rémunération et les prix couvrent toutes les prestations figurant dans les documents d'appel d'offres et nécessaires à l'exécution du contrat.
3.5 Bietergemeinschaft
Admises sous les conditions suivantes:
- La communauté est sous forme de société simple.
- Un soumissionnaire assume la direction technique et administrative et il indique les partenaires impliqués.
3.6 Subunternehmer
Admis. 50% au maximum de la prestation peuvent être fournis par des sous-traitants.
La liste exhaustive des sous-traitants doit être impérativement jointe.
Les personnes-clés ne peuvent pas appartenir à un sous-traitant.
3.7 Eignungskriterien
aufgrund der nachstehenden Kriterien:
Toutes les entreprises économiquement et techniquement aptes à assumer le mandat et apportant la preuve de leur aptitude sont invitées à déposer une offre en francs. Les critères d'aptitude sont les suivants:
Capacité technique
Capacité économique et financière
Personnes-clés
Les critères de qualification ne doivent pas être remplis par chaque partenaire, mais par l'association, à moins qu'une exigence ne se réfère expressément aux partenaires individuellement, comme par exemple la certification.
3.8 Geforderte Nachweise
aufgrund der nachstehenden Nachweise:
Les attestations / confirmations suivantes doivent être déposées en même temps que le dossier de l'offre à moins que cela soit spécifié autrement ; à défaut, l'offre ne sera pas examinée:
Q1 Capacité technique
Q1.1 : Extrait(s) du registre du commerce ou, pour les sociétés ayant leur siège à l'étranger, attestation(s) analogue(s) (plus récents que trois mois par rapport au délai de dépôt de l'offre) prouvant que les activités du soumissionnaire englobent notamment l'ensemble du ou des domaines du présent marché.
Q1.2 : Liste des sous-traitants et pourcentage de la prestation fourni par ceux-ci, ne pouvant au total dépasser les 50% du montant offert.
Q1.3 : Certificat valable d'un système qualité selon ISO 9001 ou d'un système de gestion de la qualité équivalent (en cas de communauté de soumissionnaires, joindre au moins un certificat du partenaire assurant la direction de la communauté).
Q2 Capacité économique et financière
Q2.1 : Le chiffre d'affaires annuel est supérieur au double du montant annuel du marché.
Q2.2 : Déclaration volontaire du soumissionnaire (signée).
Q2.3 : Attestations à remettre après la remise de l'offre par le soumissionnaire sur demande du mandant dans un délai de 7 jours:
* extraits du registre des poursuites (plus récents que trois mois par rapport au délai de dépôt de l'offre) ;
* justifications des paiements actuels pour AVS/AI/APG/AC ainsi que SUVA et AFC ;
* justifications des paiements actuels pour la LPP ;
* attestation d'assurance resp. pour les groupements l'engagement d'une assurance couvrant les sommes exigées.
Q3 Personne-clé
Q3.1 : Références de la personne-clé " chef de projet " relatives à 2 projets de cadastre du bruit, indiquant la période, le montant des honoraires, les travaux exécutés / les prestations effectuées et l'interlocuteur (mandant) autorisé à fournir des renseignements.
Comme personne-clé pour le critères Q3.1 est considérée la personne qui exécutera la fonction de chef de projet
Q3.2 : Preuve que la disponibilité du chef de projet, de son adjoint et de l'équipe d'exécution pour le mandat du présent appel d'offre est supérieure à la disponibilité minimum exigée pendant les 2 premières années du mandat. Enumération détaillée et description de la charge dans le temps au sein de l'entreprise et des autres projets.
Q3.3 : Exigences linguistiques
Les personnes suivantes devront avoir au moins les niveaux de maîtrise du français resp. de l'allemand y compris une maîtrise du vocabulaire technique relatif au bruit suivants :
Chef de projet :
Français: Comprendre, parler et écrire : C1
Allemand : Comprendre, parler : B1
Adjoint au chef de projet :
Français: Comprendre, parler et écrire : B2
Allemand : Comprendre, parler : B1
Les niveaux cités ci-dessus relèvent du Cadre européen commun de référence pour les langues édité par le Conseil de l'Europe.
Le soumissionnaire devra remplir les tableaux " Exigences linguistiques " au chiffre 2.0.9 des documents de l'offre et joindre au CV tout certificat du niveau requis ou équivalent ou fournir les explications suffisantes pour justifier les niveaux atteints (cours de langue, études dans une langue étrangère, projets réalisés dans une langue étrangère).
3.9 Zuschlagskriterien
aufgrund der nachfolgenden Angaben:
 Liste des critères d'adjudication : (selon manuel sur les marchés publics).

C1 COMPÉTENCES ET RÉFÉRENCES DES PERSONNES-CLÉS [35%]
C1.1 CHEF DE PROJET [20%]
PREUVES :
- Références pour deux mandats de complexité similaire (chiffre 2.0.7.1 des documents de l'offre).
- CV professionnel de la personne (diplômes, attestations, projets de référence) (chiffre 2.0.7.1 des documents de l'offre).
- Tableau complété au chiffre 2.0.9 des documents de l'offre "Exigences linguistiques"
ELEMENTS DE JUGEMENT :
- Expérience : complexité du mandat, fonction dans le mandat, statut du mandat (en cours, terminé, actualité de la référence), domaine(s) concerné(s) par le mandat.
- Formation de base et continue ou membre de commissions d'expert en relation avec les domaines concernés par le projet ainsi que les expériences professionnelles. Maîtrise du français et de l'allemand.

C1.2 ADJOINT AU CHEF DE PROJET [15%]
PREUVES :
- Références pour un mandat de complexité similaire (chiffre 2.0.7.2 des documents de l'offre).
- CV professionnel de la personne (diplômes, attestations, projets de référence) (chiffre 2.0.7.2 des documents de l'offre).
- Tableau complété au chiffre 2.0.9 des documents de l'offre "Exigences linguistiques"
ELEMENTS DE JUGEMENT :
- Expérience : complexité du mandat, fonction dans le mandat, statut du mandat (en cours, terminé, actualité de la référence), domaine(s) concerné(s) par le mandat.
- Formation de base et continue ou membre de commissions d'expert en relation avec les domaines concernés par le projet ainsi que les expériences professionnelles. Maîtrise du français et de l'allemand.

C2 ANALYSE DES TÂCHES ET PROPOSITION DU MARCHE À SUIVRE, ORGANISATION DU MANDATAIRE, ANALYSE DES RISQUES [35%]
PREUVES :
- Proposition de marche à suivre couvrant l'intégralité du mandat mis en soumission, mettant en avant la planification et les activités particulières de celui-ci
- Organigramme fonctionnel
- Analyse des risques
(nombre de page recommandé dans les documents de l'offre, chiffre 2.2.3 : 6 pages A4)
ELEMENTS DE JUGEMENT :
- Description de la marche à suivre proposée pour le déroulement du mandat
- Organisation interne, interactions avec le mandant et les tiers, répartition des tâches et des responsabilités entre les personnes-clés entre elles et avec les autres collaborateurs retenus pour l'exécution du mandat.
- Analyse des risques : pertinence des risques énumérés, pertinence des mesures associées.
- Evaluation de l'offre en général (forme et rigueur, précision, clarté des documents).

C3 PRIX [30%]
PREUVES :
- Offre d'honoraires (chiffre 2.2.1 des documents de l'appel d'offres)
ELEMENTS DE JUGEMENT :
Le prix considéré pour l'évaluation est le montant de l'offre (rémunération nette) avec rabais, sans escompte et sans TVA, après contrôle par le mandataire du MO et correction des erreurs manifestes et/ou arithmétiques.
L'évaluation des prix se fait selon la méthode suivante :
La note maximale (5) est attribuée à l'offre révisée au prix le plus bas. Les offres, dont le prix est supérieur de 100 % ou plus à celui de l'offre la plus basse, obtiennent la note 0. Entre deux, l'évaluation est linéaire et tient compte des centièmes.

Evaluation des critères d'adjudication autres que le critère du prix :
L'évaluation est toujours indiquée au moyen des notes 0 à 5 :
0 = évaluation impossible; aucune information
1 = critère très mal rempli; informations insuffisantes et incomplètes
2 = critère mal rempli; informations sans lien suffisant avec le projet
3 = critère rempli de manière normale, moyenne; qualité moyenne correspondant aux exigences de l'appel d'offres
4 = critère rempli de manière satisfaisante; très bonne qualité
5 = critère rempli de manière très satisfaisante; excellente qualité, contribution très importante à la réalisation de l'objectif
Calcul des points : Somme de toutes les notes multipliées par leur pondération (maximum de points possible : note 5 x 100 = 500 points).
Les décimales doivent être prises en compte dans le cadre de la multiplication par la pondération du critère concerné.
3.10 Bedingungen für den Erhalt der Ausschreibungsunterlagen
Kosten: keine
3.11 Sprachen für Angebote
Französisch
3.12 Gültigkeit des Angebotes
180 Tage ab Schlusstermin für den Eingang der Angebote
3.13 Bezugsquelle für Ausschreibungsunterlagen
unter www.simap.ch
Telefon:
Fax:
E-Mail:
URL:
Sprache der Ausschreibungsunterlagen: Französisch

4. Andere Informationen
4.1 Voraussetzungen für nicht dem WTO-Abkommen angehörende Länder
aucun/e
4.2 Geschäftsbedingungen
Selon le projet de contrat prévu
4.3 Verhandlungen
Demeurent réservées
4.4 Verfahrensgrundsätze
Le pouvoir adjudicateur adjuge des marchés publics pour des prestations en Suisse uniquement à des adjudicataires qui garantissent le respect des dispositions sur la protection du travail, des conditions de travail des employées et employés de même que l'égalité de salaire entre hommes et femmes.
4.5 Sonstige Angaben
1. Visite des lieux
Aucune visite des lieux n'est prévue.
2. Rémunération des offres, restitution des documents
L'élaboration des offres n'est pas rémunérée. Les dossiers ne sont pas retournés.
3. Ouverture des offres
L'ouverture des offres n'est pas publique. Les soumissionnaires reçoivent simplement un procès-verbal anonyme d'ouverture des offres.
4. Adjudication des prestations
L'adjudicataire n'a aucun droit à une adjudication complète des prestations mises en adjudication.
5. Obtention des pièces du dossier
Les pièces peuvent être consultées exclusivement sur simap (www.simap.ch) jusqu'au délai du dépôt des offres (voir chiffre 1.4).
6. Réserve
L'appel d'offres et les délais mentionnés sont sous réserves de la disponibilité de crédits suffisants ainsi que l'approbation définitive de la procédure d'approbation des plans.
7. Le manuel sur les marchés publics, Routes nationales, OFROU
Le manuel sur les marchés publics, Routes nationales, OFROU est la base pour les procédures d'acquisition. Le manuel peut être téléchargé sur le site: www.astra.admin.ch/dienstleistungen.
8. Exclusion, préimplication
Helbling Beratung + Bauplanung AG, Zürich qui a collaboré à l'élaboration des documents d'appel d'offres est exclu de la présente procédure.
4.6 Offizielles Publikationsorgan
www.simap.ch
4.7 Rechtsmittelbelehrung
Conformément à l'art. 30 LMP, la présente publication peut être attaquée, dans un délai de 20 jours à compter de sa notification, auprès du Tribunal administratif fédéral, case postale, 9023 St. Gall. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indiquera les conclusions, motifs et moyens de preuve et portera la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes une copie de la présente publication et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu'elles sont disponibles.

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Alle Daten und Verweise sind ohne Gewähr und haben keinerlei Rechtswirkung. Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend sind die vom seco mit einer elektronischen Signatur versehenen SHAB-Daten.