Formation d'animateurs


2545991 SIMAP - 16.08.2010
Grund: Öffentliches Beschaffungswesen (Ausschreibung - Quelle: SIMAP)
- Verfahrensart:  Offenes Verfahren
- Auftragsart:  Dienstleistungsauftrag
- Dem WTO-Abkommen unterstellt:  Ja

1. Auftraggeber
1.1 Offizieller Name und Adresse des Auftraggebers
Bedarfsstelle/Vergabestelle
FST A, Kdo Rekr
Beschaffungsstelle/Organisator
armasuisse
Einkauf und Kooperationen
CC WTO
Project Ausb MOT
Wankdorfstrasse 2
3003 Bern
Schweiz
Telefon: +41 31 323 23 23
Fax: +41 31 324 61 37
E-Mail: wto@armasuisse.ch
URL: www.armasuisse.ch
1.2 Angebote sind an folgende Adresse zu schicken
armasuisse
Einkauf und Kooperationen
CC WTO
Project Ausb MOT
Wankdorfstrasse 2
3003 Bern
Schweiz
Telefon: +41 31 323 23 23
Fax: +41 31 324 61 37
E-Mail: wto@armasuisse.ch
1.3 Gewünschter Termin für schriftliche Fragen
22.09.2010
Bemerkungen: Pour toute question concermant l'établissement de la demande, veuillez s.v.p. transmettre vos
demandes anonymement sur le forum www.simap.ch. Les réponses sont données dans le même forum.
1.4 Frist für die Einreichung des Angebotes
Datum: 22.09.2010
Formvorschriften: Lieu de la remise de l'offre: selon chiffre 1.2
a) Remise dans le CC OMC armasuisse:
l'offre doit être remise au plus tard à la date de clôture indiquée ci-dessus, 17.00 heures contre une exposition
d'un accusé de réception d'armasuisse.
b) Remise par voie postale: le sceau postal ou le justificatif avec code à barres d'un office de poste suisse ou étranger reconnu officiellement est détermnant pour la date de remise (l'affranchissement par une machine d'entreprise n'est pas reconnu comme sceau postal).
1.5 Art des Auftraggebers
Bund (Zentrale Bundesverwaltung)
1.6 Verfahrensart
Offenes Verfahren
1.7 Auftragsart
Dienstleistungsauftrag
1.8 Gemäss WTO/GATT-Abkommen, resp. Staatsvertrag
Ja

2. Beschaffungsobjekt
2.1 Art des Dienstleisungsauftrages
Andere Dienstleistungen
Dienstleistungskategorie CPC: [24] Unterrichtswesen und Berufsausbildung
2.2 Projekttitel (Kurzbeschrieb) der Beschaffung
Formation d'animateurs
2.3 Aktenzeichen / Projektnummer
Ausb MOT
2.4 Gemeinschaftsvokabular
CPV: 80500000
CPV: 80511000
CPV: 80521000
CPV: 80531100
CPV: 92312212 - Mit der Erstellung von Ausbildungshandbüchern verbundene Dienstleistungen.
2.5 Detaillierter Aufgabenbeschrieb
Choix de prestataires adéquats pour la formation et le perfectionnement d'animateurs intervenant lors des journées d'orientation des conscrits organisées par les cantons, pour l'assurance-qualité et la poursuite du développement des journées d'orientation, ainsi que pour le soutien à la communication interne et externe du commandement du recrutement en rapport avec les journées d'orientation.
2.6 Ort der Dienstleistungserbringung
Toutes Suisse
2.7 Aufteilung der Lose?
Nein
2.8 Werden Varianten zugelassen?
Nein
2.9 Werden Teilangebote zugelassen?
Nein
2.10 Ausführungstermin
Beginn 03.01.2011 und Ende 31.12.2014

3. Bedingungen
3.1 Generelle Teilnahmebedingungen
sans indications
3.2 Kautionen / Sicherheiten
aucune
3.3 Zahlungsbedingungen
30 jours net à compter de la réception, en CHF
3.4 Einzubeziehende Kosten
sans indications
3.5 Bietergemeinschaften
admises
3.6 Subunternehmer
admises
3.7 Eignungskriterien
aufgrund der nachstehenden Kriterien:
Critères d'aptitude évaluées:
E1 : Extrait du Registre du commerce datant de 3 mois au maximum
E2 : Extrait du Registre des poursuites datant de 3 mois au maximum
E3 : Preuve du soumissionnaire qu'il endosse la responsabilité générale du projet, c'est-à-dire, notamment, que le soumissionnaire est l'unique partenaire contractuel de l'adjudicateur. Les éventuels autres soumissionnaires participant à l'exécution du mandat doivent être énumérés avec indication de leur rôle.
E4 : Disponibilité et capacité à remplir en plus, sur mandat du client, des exigences ne figurant pas dans le standard.
E5 : Disponibilité et capacité à offrir en Suisse la formation des utilisatrices et utilisateurs en français, allemand et italien
E6 : La langue obligatoire pour la communication pendant l'exécution et l'introduction est l'allemand.
E7 : Au moins 3 références de solutions comparables achevées, actuellement productives. Les références ne doivent pas dater de plus de cinq ans. Une référence, au moins, doit concerner le DDPS.
E8 : Au moment de la présentation de l'offre, mais au plus tard au moment de l'adjudication, le personnel engagé pour la réalisation du projet doit être sous contrat indirect ( sous-traitant ) ou direct ( rapports de travail ) du soumissionnaire afin d'en garantir la disponibilité pour le projet. Les contrats de travail doivent remplir toutes les exigences légales.
E9 : Disposition à engager le personnel offert jusqu'à 100 % pour ce projet.
E10 : Déclaration du soumissionnaire concernant le remplacement de personnel non qualifié :
- En cas d'adjudication du mandat, le soumissionnaire s'engage, sur demande de l'adjudicateur, à remplacer dans un délai raisonnable le personnel mis à disposition de l'adjudicateur pour l'exécution du mandat qui ne remplit pas
( ou plus ) les exigences de qualité par du personnel remplissant les exigences.
- L'appréciation de la prestation est effectuée par l'adjudicateur. Si un écart est constaté entre les exigences et la qualité fournie, un délai idoine est accordé à l'entreprise pour prendre position au sujet des carences. L'adjudicateur décide ensuite si l'entreprise est tenue de remplacer le personnel mis à disposition.
E11 : Disponibilité du soumissionnaire et de ses sous-traitants à subir une procédure visant à la sauvegarde du secret, comportant un contrôle de la sécurité de l'entreprise et un contrôle de sécurité relative aux personnes, dont les résultats doivent être positifs pour toutes les personnes impliquées dans l'exécution du mandat. Les prescriptions de la Confédération sur la protection des informations s'appliquent. ( www.aios.ch, Industriesicherheit / Rechtsgrundlagen / Verordnung über das GSV ).
E12 : Confirmation que toutes les personnes qu'il est prévu d'engager et qui seront effectivement engagées disposent ou disposeront, pour la durée prévue du travail, d'une autorisation de séjour leur permettant d'exercer en Suisse une activité lucrative conformément aux prestations offertes.
E13 : Preuve que le soumissionnaire dispose d'un interlocuteur adéquat compétent pour les cas d'escalade des problèmes en rapport avec le mandat ( SPOC ). Nom, adresse électronique et numéro de téléphone de l'interlocuteur et d'un suppléant
E14 : Veuillez joindre la déclaration remplie et signée du soumissionnaire concernant l'" observation des réglementations régissant la sécurité et les conditions d'emploi des employés et des employées, ainsi que l'égalité des salaires pour le personnel masculin et féminin ".
E15 : Acceptation sans restrictions des conditions générales de la Confédération pour l'achat de prestations de services.
Remarque : les conditions générales ne seront pas négociées et aucune disposition exceptionnelle ne sera acceptée.
E16 : Le soumissionnaire dispose de solides connaissances prouvées de l'armée suisse.
3.8 Geforderte Nachweise
aufgrund der nachstehenden Nachweise:
Les preuves de l'aptitude énumérées ci-après doivent être fournies intégralement avec l'offre, sans restrictions ni modifications, sans quoi il ne sera pas entré en matière sur l'offre.
E1 / E2 : Joindre une copie / un original portant une signature officielle.
E3 / E4 / E5 / E6 : Confirmation écrite de l'acceptation et de la capacité.
E7 : Présentation écrite des références conformément à la " liste de références ".
E8 / E9 / E10 / E11 / E12 : Confirmation écrite.
E13 : Indications écrites de toutes les données concernant les interlocuteurs.
E14 : Formule jointe signée de manière juridiquement valable.
E15 : Confirmation écrite de l'acceptation.
E16 : Attestation écrite.
3.9 Zuschlagskriterien
aufgrund der in den Unterlagen genannten Kriterien
3.10 Bedingungen für den Erhalt der Ausschreibungsunterlagen
Anmeldung zum Bezug der Ausschreibungsunterlagen erwünscht bis: 22.09.2010
Kosten: Keine
3.11 Sprachen für Angebote
Deutsch
Französisch
3.12 Gültigkeit des Angebotes
180 Tage ab Schlusstermin für den Eingang der Angebote
3.13 Bezugsquelle für Ausschreibungsunterlagen
unter www.simap.ch
Ausschreibungsunterlagen sind verfügbar ab: 13.08.2010 bis 22.09.2010
Sprache der Ausschreibungsunterlagen: Deutsch

4. Andere Informationen
4.1 Voraussetzungen für nicht dem WTO-Abkommen angehörende Länder
aucune
4.2 Geschäftsbedingungen
Les conditions générales de la Confédération s'appliquent
4.3 Verhandlungen
Sont réservées
4.4 Verfahrensgrundsätze
Le pouvoir adjudicateur adjuge des marchés publics pour des prestations en Suisse uniquement à des adjudicataires qui garantissent le respect des dispositions sur la protection du travail, des conditions de travail des employées et employés de même que l'égalité de salaire entre hommes et femmes.
4.7 Rechtsmittelbelehrung
Conformément à l'art. 30 LMP, la présente publication peut être attaquée, dans un délai de 20 jours à compter de sa notification, auprès du Tribunal administratif fédéral, case postale, 3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indiquera les conclusions, motifs et moyens de preuve et portera la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes une copie de la présente publication et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu'elles sont disponibles.

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Alle Daten und Verweise sind ohne Gewähr und haben keinerlei Rechtswirkung. Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend sind die vom seco mit einer elektronischen Signatur versehenen SHAB-Daten.