N09 Ant.Vennes-Chexbres Ouvrages Art - APR + DLT pour solde des joints de chaussée de Vennes-Villeneuve


3816861 SIMAP - 13.09.2013
Raison: Marchés publics (Appel d'offres - Source: SIMAP)
- Mode de procédure choisi:  Procédure ouverte
- Genre de marché:  Marché de services
- Soumis à l'accord de l'OMC:  Oui

1. Pouvoir adjudicateur
1.1 Nom officiel et adresse du pouvoir adjudicateur
Service d'achat/Entité adjudicatrice
Office fédéral des routes - Infrastructure routière
Filiale Estavayer-le-Lac
Service organisateur/Entité organisatrice
Office fédéral des routes - Infrastructure routière
Filiale Estavayer-le-Lac
Gestion des projets
Place de la Gare 7
1470 Estavayer-le-Lac
Suisse
Téléphone: +41 26 664 87 11
Fax: +41 26 664 87 90
E-mail: marchespublics.estavayer@astra.admin.ch
URL:
1.2 Les offres sont à envoyer à l'adresse suivante
Office fédéral des routes - Infrastructure routière
Filiale Estavayer-le-Lac
N09 - Ant.Vennes-Chexbres OA - APR + DLT pour solde des joints de chaussée de Vennes-Villeneuve
Place de la Gare 7
1470 Estavayer-le-Lac
Suisse
Téléphone: +41 26 664 87 11
Fax: +41 26 664 87 90
E-mail: marchespublics.estavayer@astra.admin.ch
1.3 Délai souhaité pour poser des questions par écrit
04.10.2013
Remarques: Les questions doivent être formulées de manière anonyme sur le forum de Simap (www.simap.ch) de la soumission concernée. Les réponses seront données exclusivement par l'intermédiaire de cette même plate-forme jusqu'au 11.10.2013. Le téléchargement des réponses relève de la responsabilité exclusive des soumissionnaires. Il ne sera envoyé aucun avertissement. Les questions reçues hors délai ne seront pas traitées.
1.4 Délai de clôture pour le dépôt des offres
Date: 25.10.2013
Heure: 12:00
Exigences formelles: La date et l'heure de réception par l'OFROU font foi.

Dossier complet sur supports papier (2 fois) et électronique sur clé USB (2 fois) dans une enveloppe cachetée portant le numéro / l'intitulé officiel du projet avec la mention " Ne pas ouvrir, documents d'appel d'offres ".

En cas de remise à la loge de l'OFROU, filiale d'Estavayer-le-Lac (par le soumissionnaire lui-même ou par un courrier), la présentation doit avoir lieu au plus tard dans le délai de présentation susmentionné, pendant les heures d'ouvertures de la loge (jusqu'à 12h00, pour l'adresse voir le lieu de dépôt) et contre remise d'un récépissé de l'OFROU.

Dans tous les cas, il incombe au soumissionnaire d'apporter la preuve qu'il a présenté son offre dans les délais. Les offres déposées hors délai ne sauraient être prises en considération et sont renvoyées à leur expéditeur sans avoir été ouvertes.

Les offres reçues par fax ou par courriel ne seront pas prises en compte.
1.5 Genre de pouvoir adjudicateur
Confédération (Administration fédérale centrale)
1.6 Mode de procédure choisi
Procédure ouverte
1.7 Genre de marché
Marché de services
1.8 Soumis à l'accord GATT/OMC, respectivement aux accords internationaux
Oui

2. Objet du marché
2.1 Genre du marché de services
Construction
Catégorie de services CPC: [12] Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
2.2 Titre du projet du marché
N09 Ant.Vennes-Chexbres Ouvrages Art - APR + DLT pour solde des joints de chaussée de Vennes-Villeneuve
2.3 Référence / numéro de projet
N09.48 080227
2.4 Vocabulaire commun des marchés publics
CPV: 71000000 - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.5 Description détaillée des tâches
Les travaux anticipés correspondent à une série de travaux de génie civil (assainissement de murs de soutènement, assainissement d'ouvrage d'art, remplacement de joints de chaussée, etc) planifiés depuis l'année 2009 sur l'autoroute A9 entre Vennes et Villeneuve en mesures anticipés.

Depuis 2009, une priorisation a été effectuée dans le remplacement des joints de chaussée pour le tronçon susmentionné en fonction de divers paramètres. A ce jour, un solde de joints de chaussée doit être assaini d'ici à fin 2015.

Les prestations d'ingénieur pour les phases de projet allant du projet d'intervention jusqu'à la mise en service (phase 32 - 53) font l'objet du présent marché. L'auteur de projet est chargé de planifier les mesures d'assainissement et d'assurer la direction locale des travaux.
2.6 Lieu de la fourniture du service
Sur site et filiale F1 de l'OFROU à Estavayer-le-Lac (séances).
2.7 Marché divisé en lots?
Nein
2.8 Des variantes sont-elles admises?
Non
Remarques: En tous les cas, les offres globales et forfaitaires et/ou les offres avec un tarif horaire moyen ne sont pas admises.
2.9 Des offres partielles sont-elles admises?
Non
Remarques: - Les offres déposées doivent être complètes.
- Il n'est pas autorisé d'apporter des modifications dans le texte des documents d'appel d'offres.
- Les offres partielles ne sont pas valables et seront éliminées
2.10 Délai d'exécution
Remarques: Début de la prestation à partir du 25.11.2013
Appel d'offres entreprise : mars 2014 - août 2014
Réalisation et mise en service : août 2014 à août 2015

3. Conditions
3.1 Conditions générales de participation
Selon les explications fournies dans le cahier des charges.
3.2 Cautions/garanties
Aucunes.
3.3 Conditions de paiement
Tous les paiements se font en francs suisse [CHF].
Délai de paiement: 30 jours.
3.4 Coûts à inclure dans le prix offert
La rémunération et les prix couvrent toutes les prestations figurant dans les documents d'appel d'offres et nécessaires à l'exécution du contrat.
3.5 Communauté de soumissionnaires
Admises sous les conditions suivantes:
- la communauté est sous forme de société simple.
- un soumissionnaire assume la direction technique et administrative et il indique les partenaires impliqués.
3.6 Sous-traitance
Admis. 50% au maximum de la prestation peuvent être fournis par des sous-traitants.
La liste exhaustive des sous-traitants doit être impérativement jointe.
Les personnes-clés ne peuvent pas appartenir à un sous-traitant.
3.7 Critères d'aptitude
conformément aux critères suivants:
Toutes les entreprises économiquement et techniquement aptes à assumer le mandat et apportant la preuve de leur aptitude sont invitées à déposer une offre en francs. Les critères d'aptitude sont les suivants :

Q1 : Capacité technique

Q2 : Capacité économique et financière

Q3 : Personnes-clés

Les critères de qualification ne doivent pas être remplis par chaque partenaire, mais par l'association, à moins qu'une exigence ne se réfère expressément aux partenaires individuellement, comme par exemple la certification.
3.8 Justificatifs requis
conformément aux justificatifs suivants:
Les attestations / confirmations suivantes doivent être déposées en même temps que le dossier de l'offre à moins que cela soit spécifié autrement ; à défaut, l'offre ne sera pas examinée :

Q1 Capacité technique

Q1.1 : Extrait(s) du registre du commerce ou, pour les sociétés ayant leur siège à l'étranger, attestation(s) analogue(s) (plus récents que trois mois par rapport au délai de dépôt de l'offre) prouvant que les activités du soumissionnaire englobent notamment l'ensemble du ou des domaines du présent marché.

Q1.2 : 50% au maximum de la prestation peuvent être fournis par sous-traitance.

Q1.3 : Certificat valable d'un système qualité selon ISO 9001 ou d'un système de gestion de la qualité équivalent au moins pour le partenaire assurant la direction de la communauté.

Q2 Capacité économique et financière

Q2.1 : Le chiffre d'affaires annuel est supérieur au double du montant annuel du marché.

Q2.2 : Déclaration volontaire du soumissionnaire (signée).

Q2.3 : Attestations à remettre après la remise de l'offre par le soumissionnaire sur demande du mandant dans un délai de 7 jours:
* extraits du registre des poursuites (plus récents que trois mois par rapport au délai de dépôt de l'offre) ;
* justifications des paiements actuels pour AVS/AI/APG/AC ainsi que SUVA et AFC ;
* justifications des paiements actuels pour la LPP ;
* attestation d'assurance resp. pour les groupements l'engagement d'une assurance couvrant les sommes exigées.

Q3 Personnes-clés

Q3.1 : Références des personnes-clés (*) relatives à 1 projet de complexité comparable, réalisé dans le cadre de la même fonction ou d'une fonction suppléante dans le même domaine spécialisé, indiquant la période, l'investissement global du projet, les travaux exécutés / les prestations effectuées et l'interlocuteur (mandant) autorisé à fournir des renseignements.
(*)Comme personnes-clés sont considérées les personnes qui exerceront les fonctions de chef de projet ainsi que de responsable de la DLT.

Remarque : Les fonctions de chef de projet et responsable de la DLT peuvent être occupées par la même personne.

Q.3.2 : Preuve que la disponibilité des personnes clés est suffisante durant les 12 premiers mois qui suivent le début des prestations. Enumération détaillée et description de la charge dans le temps au sein de l'entreprise et des autres projets. (chiffre 2.0.9 des documents de l'offre)

Q3.3 Exigences linguistiques
La personne-clé ayant la fonction de chef de projet devra avoir au moins les niveaux de maîtrise du français suivants :
- Comprendre : B2
- Parler : B2
- Écrire : B2

La personne-clé ayant la fonction de responsable de la DLT devra avoir au moins les niveaux de maîtrise du français suivants :
- Comprendre : B2
- Parler : B2
- Écrire : B2

Les niveaux cités ci-dessus relèvent du Cadre européen commun de référence pour les langues édité par le Conseil de l'Europe.

Le soumissionnaire devra remplir les tableaux " Exigences linguistiques " au chiffre 2.0.10 des documents de l'offre. Joindre au CV tout certificat du niveau requis ou équivalent ou fournir les explications suffisantes pour justifier les niveaux atteints par les personnes-clés.
3.9 Critères d'adjudication
conformément aux indications suivantes:
 Liste des critères d'adjudication : (selon manuel sur les marchés publics).

C1 Prix [50%]

PREUVES :
- Selon chiffre 2.3.8 du document de l'offre. Offre d'honoraires selon le document EXCEL fourni en annexe " A2.3.8.1_Heures prestations mandataires "

ÉLÉMENTS DE JUGEMENT :
Le prix considéré pour l'évaluation est le montant de l'offre avec rabais, sans escompte et sans TVA, après contrôle par le mandataire du MO et correction des erreurs manifestes et/ou arithmétiques.
L'évaluation du critère C1 PRIX se fait selon la méthode suivante :
La note maximale (5) est attribuée à l'offre révisée au prix le plus bas. Les offres, dont le prix est supérieur de 100 % ou plus à celui de l'offre la plus basse, obtiennent la note 0. Entre deux, l'évaluation est linéaire et tient compte des centièmes.

C2 COMPÉTENCES ET RÉFÉRENCES DES PERSONNES-CLÉS [30%]

C2.1 Chef de projet [15%]

PREUVES :
- Références pour un mandat de complexité comparable (chiffre 2.0.8.1 des documents de l'offre)
- CV professionnel de la personne (diplômes, attestations, projets de référence) (chiffre 2.0.8.1 des documents de l'offre)

ÉLÉMENTS DE JUGEMENT :
- Expérience : complexité du projet en référence et des autres projets (CV), fonction dans le projet de référence ainsi que les autres projets (CV), statut des projets (en cours, terminé, actualité de la référence), domaine concerné par les projets.
- Formation de base et continue ou membre de commissions d'expert en relation avec les domaines concernés par le projet ainsi que les expériences professionnelles.
- Maîtrise de la langue française

C2.2 Responsable de la DLT [15%]

PREUVES :
- Références pour un mandat de complexité comparable (chiffre 2.0.8.2 des documents de l'offre)
- CV professionnel de la personne (diplômes, attestations, projets de référence) (chiffre 2.0.8.2 des documents de l'offre)

ÉLÉMENTS DE JUGEMENT :
- Expérience : complexité du projet en référence et des autres projets (CV), fonction dans le projet de référence ainsi que les autres projets (CV), statut des projets (en cours, terminé, actualité de la référence), domaine concerné par les projets.
- Formation de base et continue ou membre de commissions d'expert en relation avec les domaines concernés par le projet ainsi que les expériences professionnelles.
- Maîtrise de la langue française.

C3 ANALYSE DES TÂCHES, PROPOSITION DE MARCHE À SUIVRE ET ORGANISATION DU PROJET [15%]

PREUVES :
- Analyse des tâches confiées par le mandant (chiffre 2.3.2.1 des documents de l'offre)
- Proposition de marche à suivre (chiffre 2.3.2.4 des documents de l'offre)
- Organisation du projet (chiffre 2.3.2.3 des documents de l'offre)

ÉLÉMENTS DE JUGEMENT :

Analyse des tâches
- Identification des objectifs principaux du mandat (qualité, coûts, délais, autres)
- Enjeux et spécificités techniques
- Esprit de synthèse de l'analyse et de la description du mandat
- Clarté des documents

Proposition de marche à suivre
- Description, pertinence et détail de la marche à suivre proposée pour le déroulement du projet
- Proposition de planning
- Prise en compte des études spécifiques
- Opportunité et options. Examen des options, propositions avec recommandation motivée
- Clarté des documents
Organisation du projet
- Organigramme fonctionnel du soumissionnaire pour l'organisation du projet
- Flux d'information
- Flux décisionnel
- Suppléance
- Clarté des documents

C4 GESTION DE LA QUALITE [5%]

PREUVES :
- Concept gestion de la qualité : analyse des risques (chiffre 2.3.3 des documents de l'offre).

ÉLÉMENTS DE JUGEMENT :
- Analyse des risques spécifiques au projet et à l'ouvrage : tous les risques sont énumérés.
- Pertinence des mesures associées.

Evaluation des critères d'adjudication autre que le critère du prix :
L'évaluation est toujours indiquée au moyen des notes 0 à 5 :
0 = évaluation impossible; aucune information
1 = critère très mal rempli; informations insuffisantes et incomplètes
2 = critère mal rempli; informations sans lien suffisant avec le projet
3 = critère rempli de manière normale, moyenne; qualité moyenne correspondant aux exigences de l'appel d'offres
4 = critère rempli de manière satisfaisante; très bonne qualité
5 = critère rempli de manière très satisfaisante; excellente qualité, contribution très importante à la réalisation de l'objectif

Calcul des points : Somme de toutes les notes multipliées par leur pondération (maximum de points possible : note 5 x 100 = 500 points)

Les décimales doivent être prises en compte dans le cadre de la multiplication par la pondération du critère concerné.
3.10 Conditions à l'obtention du dossier d'appel d'offres
Prix: aucun
3.11 Langues acceptées pour les offres
Français
3.12 Validité de l'offre
180 jours à partir de la date limite d'envoi
3.13 Obtention du dossier d'appel d'offres
sous www.simap.ch
Téléphone:
Fax:
E-mail:
URL:
Dossier disponible à partir du: 13.09.2013 jusqu'au 25.10.2013
Langues du dossier d'appel d'offres: Français

4. Autres informations
4.1 Conditions pour les pays n'ayant pas adhéré aux accords de l'OMC
Aucunes.
4.2 Conditions générales
Selon le projet de contrat prévu.
4.3 Négociations
Sont réservées.
4.4 Conditions régissant la procédure
Le pouvoir adjudicateur adjuge des marchés publics pour des prestations en Suisse uniquement à des adjudicataires qui garantissent le respect des dispositions sur la protection des travailleurs, les conditions de travail et l'égalité de salaire entre hommes et femmes.
4.5 Autres indications
1. Visite des lieux
Aucune visite des lieux n'est prévue.

2. Rémunération des offres, restitution des documents
L'élaboration des offres n'est pas rémunérée. Les dossiers ne sont pas retournés.

3. Ouverture des offres
L'ouverture des offres n'est pas publique. Les soumissionnaires reçoivent simplement un procès-verbal anonyme d'ouverture des offres.

4. Adjudication des prestations
L'adjudicataire n'a aucun droit à une adjudication complète des prestations mises en adjudication.

5. Obtention des pièces du dossier
Les pièces peuvent être consultées exclusivement sur simap (www.simap.ch) jusqu'au délai du dépôt des offres (25.10.2013).

6. Réserve
L'appel d'offres et les délais mentionnés sont sous réserves de la disponibilité de crédits suffisants ainsi que l'approbation définitive de la procédure d'approbation des plans.

7. Manuel sur les marchés publics, Routes nationales, OFROU
Le manuel sur les marchés publics, Routes nationales, OFROU est la base pour les procédures d'acquisition. Le manuel peut être téléchargé sur le site: www.astra.admin.ch (Documentation/Modèles pour les projets d'infrastructure/Acquisitions et contrats).

8. Admission de l'auteur du projet (pré-implication autorisée)
Küng et Associés SA de Payerne, qui a effectué un rapport sur l'assainissement des joints des tabliers, est aussi autorisée à soumettre une offre. Le rapport est joint en annexe. Toutes les pièces du dossier étant également accessibles aux soumissionnaires, les règles de la transparence et de l'égalité de traitement sont pleinement respectées.

9. Exclusion, pré-implication
CSD Ingénieurs SA qui a collaboré à l'élaboration des documents d'appel d'offres est exclu de la présente procédure.

10. En vertu de l'art. 13 al 1 let h OMP et de l'art. XV let d AMP, l'adjudicateur se réserve le droit d'attribuer, selon la procédure gré à gré, de nouveaux marchés liés au présent marché et similaires à celui-ci.
4.6 Organe de publication officiel
www.simap.ch
4.7 Indication des voies de recours
Conformément à l'art. 30 LMP, la présente publication peut être attaquée, dans un délai de 20 jours à compter de sa notification, auprès du Tribunal administratif fédéral, case postale, 9023 St. Gall. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indiquera les conclusions, motifs et moyens de preuve et portera la signature de la partie recourante ou de son mandataire; y seront jointes une copie de la présente publication et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu'elles sont disponibles.

Publication en entier montrer

Toutes les données et références ne sont pas garanties et n'ont pas de vertu légales. Ceci n'est pas une publication officielle. Déterminantes sont les données FOSC apposées d'une signature électronique du seco.