Fondation Les Perce-Neige

Mutation Fondation Les Perce-Neige

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 18.02.2022, p. 0/1005409703). Blandenier Christian n'est plus membre et président du conseil de fondation et du bureau; ses pouvoirs sont radiés. Clerc Annie n'est plus membre du conseil de fondation. Di Meo Quentin, membre du conseil de fondation, nommé président du conseil de fondation et du bureau, exerce désormais la signature sociale, collectivement à deux. Gaschen Françoise, membre du conseil de fondation, n'est plus membre et secrétaire du bureau; elle n'exerce plus la signature sociale. Vollin Laurence, de et à Milvignes, est membre et secrétaire du conseil de fondation et du bureau avec signature collective à deux. Muratovic Ahmed, de et à Val-de-Ruz, et Roth Stanley, de Reigoldswil, à Val-de-Ruz, sont membres du conseil de fondation; ils n'exercent pas la signature sociale.

FOSC: 28 du 09.02.2024
Registre journalier: 514 du 06.02.2024
Numéro de publication: HR02-1005957933
Cantons: NE

Mutation Fondation Les Perce-Neige

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 02.11.2021, p. 0/1005325468). Guyot Jean-Claude et Haeberli Philippe André ne sont plus membres du conseil de fondation. Di Meo Quentin, de Mont-Vully, à Val-de-Travers, est membre du conseil de fondation; il n'exerce pas la signature sociale.

FOSC: 35 du 18.02.2022
Registre journalier: 469 du 15.02.2022
Numéro de publication: HR02-1005409703
Cantons: NE

Mutation Fondation Les Perce-Neige

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 21.01.2020, p. 0/1004810667). Mertenat Marti Michèle Christine n'est plus membre du conseil de fondation. Frutiger Jean-Yves, de et à Val-de-Ruz, est membre du conseil de fondation; il n'exerce pas la signature sociale. L'inscription n° 1699 du 28.05.2019 (FOSC du 03.06.2019) est complétée en ce sens que Gaschen Françoise, membre du conseil de fondation est du bureau, est aussi secrétaire du conseil de fondation.

FOSC: 213 du 02.11.2021
Registre journalier: 4733 du 28.10.2021
Numéro de publication: HR02-1005325468
Cantons: NE

Mutation Fondation Les Perce-Neige

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveu but

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 03.06.2019, p. 0/1004643391).

But modifié:
création et exploitation d'institutions destinées notamment au dépistage, à l'accueil, à l'observation, à l'éducation, à l'instruction, au traitement thérapeutique, à l'orientation professionnelle, à la formation professionnelle, à l'occupation, à l'hébergement, à l'inclusion, aux soins d'enfants, d'adolescents et d'adultes présentant une déficience intellectuelle, un polyhandicap/multihandicap, et/ou des personnes ayant un trouble du spectre de l'autisme (TSA). Statuts modifiés le 13.11.2019.

FOSC: 13 du 21.01.2020
Registre journalier: 194 du 16.01.2020
Numéro de publication: HR02-1004810667
Cantons: NE

Mutation Fondation Les Perce-Neige

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 28.02.2017, p. 0/3375247). Maillard Frédéric Germain Gilbert et Tullii Jean-Clei ne sont plus membres du conseil de fondation. Mertenat Marti Michèle Christine, membre du conseil de fondation, jusqu'ici secrétaire du bureau, n'exerce plus la signature sociale. Gaschen Françoise, membre du conseil de fondation, nommée secrétaire du bureau, exerce désormais la signature sociale, collectivement à deux. Mileti Brocard Rosanna, de Lonay, à Boudry, et Zimmerli Marie-Claire, de Val-de-Travers, à Peseux, sont membres du conseil de fondation; ils n'exercent pas la signature sociale.

FOSC: 105 du 03.06.2019
Registre journalier: 1699 du 28.05.2019
Numéro de publication: HR02-1004643391
Cantons: NE

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 27.09.2016, p. 0/3076013). Les pouvoirs de Matthey-Junod Yves sont radiés. Signature collective à deux, avec un membre du conseil de fondation et/ou du bureau a été conférée à Monnier Stéphane, de Tramelan, à Neuchâtel, directeur.

Registre journalier no 637 du 23.02.2017 / CHE-105.822.760 / 03375247

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 02.07.2014, p. 0/1589063). Ambigapathy Sandrine Virginie, Egger Jean-Pierre, et Vouga Françoise ne sont plus membres du conseil de fondation. Fragnière Jeannine n'est plus membre du conseil de fondation, ni du bureau; ses pouvoirs sont radiés. Mertenat Marti Michèle Christine, membre du conseil de fondation, nommée secrétaire et membre du bureau, exerce désormais la signature sociale collectivement à deux. Clerc Annie, de Bavois, à La Chaux-de-Fonds, Gaschen Françoise, de Ins, à Milvignes, et Röthlisberger Jean-Marie, de Langnau im Emmental, à Les Brenets, sont membres du conseil de fondation; ils n'exercent pas la signature sociale. 'MOORE STEPHENS REFIDAR SA' (CH-550-1045154-1) n'est plus organe de révision.

Organe de révision:
'FIDAG Audit SA' (CHE-238.157.763), à Lausanne.

Registre journalier no 2847 du 22.09.2016 / CHE-105.822.760 / 03076013

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225830). Statuts modifiés le 20.03.2014 sur des points non soumis à publication.

Registre journalier no 2024 du 27.06.2014 / CH64510014627 / 01589063

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CHE-105.822.760 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225830). Vaucher-de-la-Croix Delphine, Schorpp Stéphane, Schwab Catherine et Winkler Marjolaine ne sont plus membre de la commission de surveillance. Chave Pierre-Olivier n'est plus membre du comité de direction. Jacques Laurent et Marthe Daniel André ne sont plus membre de la commission de surveillance et du comité de direction. Vaucher Denis et Steiner Pierre-André ne sont plus membre de la commission de surveillance et du comité de direction; leurs pouvoirs sont radiés.

Conseil de fondation:
Blandenier Christian, de et à Val-de-Ruz, président, en outre membre du bureau, Dekens Skupien Carine Maggi Marthe, de et à Neuchâtel, vice-présidente, en outre membre du bureau, Fragnière Jeannine, jusqu'ici membre de la commission de surveillance et vice-présidente du comité de direction, nommée secrétaire et membre du bureau, ainsi que Maillard Frédéric Germain Gilbert, jusqu'ici président de la commission de surveillance, Egger Jean-Pierre, jusqu'ici membre de la commission de surveillance et du comité de direction, Mertenat Marti Michèle Christine, maintenant à Milvignes, jusqu'ici membre de la commission de surveillance et du comité de direction, Haeberli Philippe André, jusqu'ici membre de la commission de surveillance, Vouga Françoise, jusqu'ici membre de la commission de surveillance, Guyot Jean-Claude, de et à Val-de-Ruz, Ambigapathy Sandrine, de France, à Saint-Blaise, Tullii Jean-Clei, d'Italie, à Milvignes, Palomo Blanco Pedro José, d'Espagne, à Neuchâtel. Signature collective à deux du président, de la vice-présidente ou de la secrétaire; les autres membres du conseil de fondation n'exercent pas la signature sociale. Signature collective à deux avec un membre du conseil de fondation et/ou du bureau a été conférée à Martinez Vincent, de Missy, à Val-de-Ruz, directeur général, et Matthey-Junod Yves, de Le Locle, à Orchamps-Vennes, directeur.

Registre journalier no 1575 du 20.05.2014 / CH64510014627 / 01519259

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation Les Perce-Neige, à Val-de-Ruz, CH-645-1001462-7 (FOSC du 18.01.2013, p. 0/7023344). Statuts modifiés le 05.02.2013 sur un point non soumis à publication.

Registre journalier no 1704 du 25.02.2013 / CH64510014627 / 07084702

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Nouvelle adresse

Fondation Les Perce-Neige, à Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7 (FOSC du 10.10.2012, p. 0/6884510).

Par suite de fusion de communes, la commune du siège devient Val-de-Ruz et l'adresse devient:
Les Hauts-Geneveys, chemin Mon Loisir 23E, 2208 Les Hauts-Geneveys.

Registre journalier no 548 du 15.01.2013 / CH64510014627 / 07023344

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu
- Zweck neu

Fondation Les Perce-Neige, Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7 (FOSC du 12.01.2012, p. 0/6502226).

But modifié:
création et exploitation d'institutions destinées notamment au dépistage, à l'accueil, à l'observation, au traitement, à l'éducation, à l'instruction, à l'orientation professionnelle, à la formation professionnelle, à l'occupation, à l'hébergement et à l'intégration d'enfants, d'adolescents et d'adultes souffrant de handicap mental, de poly-handicap, de troubles envahissants du développement (TED) et de troubles du spectre autistique (TSA); s'intéresser à d'autres activités relatives aux problèmes des personnes citées ci-dessus (pour but complet, cf. statuts). La mention relative à l'organisation de la fondation est radiée, celle-ci n'étant plus obligatoire. Statuts modifiés le 11.07.2012.

Suite à une nouvelle dénomination des rues, l'adresse est:
chemin Mon Loisir 23E, 2208 Les Hauts-Geneveys.

Tagebuch Nr. 3713 vom 05.10.2012
(06884510/CH64510014627)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Perce-Neige, à Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7 (FOSC du 13.04.2010, p. 13/5583028).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CH-550-1099611-3).

Tagebuch Nr. 331 vom 09.01.2012
(06502226/CH64510014627)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Perce-Neige, Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7 (FOSC du 19.08.2009, p. 12/5205034). 'Fiduciaire Pointet S.A.' n'est plus organe de contrôle.

Organe de révision:
'MOORE STEPHENS REFIDAR SA' (CH-550-1045154-1), succursale à Lausanne.

Tagebuch Nr. 1424 vom 07.04.2010
(05583028/CH64510014627)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Perce-Neige, Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7 (FOSC du 15.06.2009, p. 17/5067144). Bourgnon Christian n'est plus membre de la commission de surveillance. Winkler Marjolaine, de Blumenstein, à Cernier, est membre de la commission de surveillance; elle n'exerce pas de pouvoirs de représentation.

Tagebuch Nr. 3334 vom 13.08.2009
(05205034/CH64510014627)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Perce-Neige, Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7 (FOSC du 20.06.2007, p. 11/3983704). Berthoud Francis, Diacon Michel, Gubler François, Murenzi Origène et Perdrizat Daniel ne sont plus membres de la commission de surveillance; les pouvoirs du premier sont radiés. Egger Jean-Pierre, Laurent Jacques et Marthe Daniel André, membres de la commission de surveillance, nommés membres du comité de direction, continuent de ne pas exercer de pouvoirs de représentation. Schorpp Stéphane est maintenant domicilié à La Tène, par suite de fusion de communes. Maillard Frédéric Germain Gilbert, des Enfers, à Cortaillod, est membre et président de la commission de surveillance avec signature collective à deux. Haeberli Philippe André, de Münchenbuchsee, à Neuchâtel, et Schwab Catherine, d'Arch, aux Hauts-Geneveys, sont membres de la commission de surveillance; ils n'exercent pas de pouvoirs de représentation. Chave Pierre-Olivier, de Lausanne, à Pont-en-Ogoz, et Mertenat Marti Michèle Christine, d'Aarwangen, à Colombier (NE), sont membres du comité de direction; ils n'exercent pas de pouvoirs de représentation.

Tagebuch Nr. 2511 vom 09.06.2009
(05067144/CH64510014627)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Les Perce-Neige, Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7 (FOSC du 20.06.2007, p. 11/3983704). L'inscription No 1722 du 27.06.2006 (FOSC du 05.07.2006, page 14) est complétée en ce sens que les statuts ont été modifiés le 19.04.2006.

Tagebuch Nr. 2132 vom 05.05.2009
(05012868/CH64510014627)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Perce-Neige, Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7, création et exploitation d'institutions, etc. (FOSC du 05.07.2006, p. 14). Marthe Daniel André, de Oberried am Brienzersee, à Boudevilliers, est membre du comité de surveillance; il n'exerce pas la signature sociale.

Tagebuch Nr. 1634 vom 14.06.2007
(03983704/CH64510014627)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Perce-Neige, Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7, création et exploitation d'institutions, etc. (FOSC du 05.07.2006, p. 14). Ducommun Pierre, Frosio Guido et Chave Pierre Olivier ne sont plus membres de la commission de surveillance. Fragnière Jeannine, membre de la commission de surveillance, n'est plus présidente du comité de direction mais vice-présidente; elle continue de signer collectivement à deux. Steiner Pierre-André, membre de la commission de surveillance, jusqu'ici vice-président du comité de direction, nommé président, continue de signer collectivement à deux. Berthoud Francis, de Fleurier, à Neuchâtel, est membre et président de la commission de surveillance, avec signature collective à deux. Besnard Christian, de Weisslingen, à Saint-Imier, Bourgnon Christian, de Bonfol, à La Chaux-du-Milieu, de Pury Patricia, de et à Neuchâtel, Diacon Michel, de Dombresson, à Savagnier, Egger Jean-Pierre, de et à Neuchâtel, Gubler François, de Maur, à Colombier (NE), Laurent Jacques, de Chavornay, à Bevaix, Meuwly Véronique Anne Louise, de Bonfol, à Cressier, Murenzi Origène, de Goldach, aux Hauts-Geneveys, Perdrizat Daniel, d'Onnens (VD), à Savagnier, Scheurer Yves, de Bargen (BE), à La Sagne, Schorpp Stéphane, de Neuchâtel, à Marin-Epagnier, Vaucher-de-la-Croix Delphine, de Fleurier, au Landeron, Vouga Françoise, de Cortaillod, à Hauterive (NE) sont membres de la commission de surveillance, ils n'exercent pas la signature sociale.

Organe de contrôle:
'Fiduciaire Pointet S.A.', à Neuchâtel.

Tagebuch Nr. 1358 vom 14.05.2007
(03938274/CH64510014627)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Les Perce-Neige, Les Hauts-Geneveys, CH-645-1001462-7, exploitation d'institutions destinées au dépistage d'enfants handicapés mentaux, etc. (FOSC du 23.02.2004, p. 11).

Organisation:
commission de surveillance de 19 membres au moins; comité de direction de 7 à 9 membres; organe de contrôle.

Tagebuch Nr. 1722 vom 27.06.2006
(03448876/CH64510014627)