Revor, Walter Brusa

Sommation selon l'ORC 2021 Revor, Walter Brusa

Rubrique: Avis selon l'ordonnance sur le registre du commerce
Sous rubrique: Sommation selon l'ORC 2021

Organisation concernée
Revor, Walter Brusa
Rue du Nord 152
2300 La Chaux-de-Fonds

L’entreprise individuelle mentionnée n’a actuellement pas de domicile au siège enregistré. L’entreprise individuelle est donc sommée, en vertu de l’art. 934a, al. 1, CO, de régulariser sa situation légale et de requérir l’inscription, dans le délai indiqué, auprès de l’office du registre du commerce compétent. Dans le cas contraire, la radiation de l’entreprise individuelle est ordonnée par l'office du registre du commerce. Conformément à l’art. 940 CO, l’office du registre du commerce peut également prononcer une amende d’ordre de 5000 francs au plus.

Délai: 30 jour(s)

Fin du délai: 14.06.2021

Point de contact
Office du registre du commerce du canton de Neuchâtel,
Place des Halles 8,
2000 Neuchâtel

Remarques
Le titulaire est décédé.

FOSC: 90 du 11.05.2021
Publication multiple: FOSC - 07.05.2021, FOSC - 10.05.2021, FOSC - 11.05.2021
Numéro de publication: BH00-0000001806
Entité de publication: Office du registre du commerce du canton de Neuchâtel
Cantons: NE

Sommation selon l'ORC 2021 Revor, Walter Brusa

Rubrique: Avis selon l'ordonnance sur le registre du commerce
Sous rubrique: Sommation selon l'ORC 2021

Organisation concernée
Revor, Walter Brusa
Rue du Nord 152
2300 La Chaux-de-Fonds

L’entreprise individuelle mentionnée n’a actuellement pas de domicile au siège enregistré. L’entreprise individuelle est donc sommée, en vertu de l’art. 934a, al. 1, CO, de régulariser sa situation légale et de requérir l’inscription, dans le délai indiqué, auprès de l’office du registre du commerce compétent. Dans le cas contraire, la radiation de l’entreprise individuelle est ordonnée par l'office du registre du commerce. Conformément à l’art. 940 CO, l’office du registre du commerce peut également prononcer une amende d’ordre de 5000 francs au plus.

Délai: 30 jour(s)

Fin du délai: 14.06.2021

Point de contact
Office du registre du commerce du canton de Neuchâtel,
Place des Halles 8,
2000 Neuchâtel

Remarques
Le titulaire est décédé.

FOSC: 89 du 10.05.2021
Publication multiple: FOSC - 07.05.2021, FOSC - 10.05.2021, FOSC - 11.05.2021
Numéro de publication: BH00-0000001772
Entité de publication: Office du registre du commerce du canton de Neuchâtel
Cantons: NE

Sommation selon l'ORC 2021 Revor, Walter Brusa

Rubrique: Avis selon l'ordonnance sur le registre du commerce
Sous rubrique: Sommation selon l'ORC 2021

Organisation concernée
Revor, Walter Brusa
Rue du Nord 152
2300 La Chaux-de-Fonds

L’entreprise individuelle mentionnée n’a actuellement pas de domicile au siège enregistré. L’entreprise individuelle est donc sommée, en vertu de l’art. 934a, al. 1, CO, de régulariser sa situation légale et de requérir l’inscription, dans le délai indiqué, auprès de l’office du registre du commerce compétent. Dans le cas contraire, la radiation de l’entreprise individuelle est ordonnée par l'office du registre du commerce. Conformément à l’art. 940 CO, l’office du registre du commerce peut également prononcer une amende d’ordre de 5000 francs au plus.

Délai: 30 jour(s)

Fin du délai: 14.06.2021

Point de contact
Office du registre du commerce du canton de Neuchâtel,
Place des Halles 8,
2000 Neuchâtel

Remarques
Le titulaire est décédé.

FOSC: 88 du 07.05.2021
Publication multiple: FOSC - 07.05.2021, FOSC - 10.05.2021, FOSC - 11.05.2021
Numéro de publication: BH00-0000001693
Entité de publication: Office du registre du commerce du canton de Neuchâtel
Cantons: NE

Importation initiale du titulaire de la marque (6.12.2018), Revor, Walter Brusa

Rubrique: Contrôle des métaux précieux
Sous rubrique: Importation initiale du titulaire de la marque (6.12.2018)

Revor, Walter Brusa
Fabr. de boîtes or, création-bijoux
152, rue du Nord
2300 La Chaux-de-Fonds
Genre commerce: Boîtes de montres et bijoux
Numméro séquence?: 969
Remarques: Früher: William Willemin, dann Simone Willemin

Marques



Type de marque: Poinçons de maître
Numéro de marque: 985
Date de registration: 08.02.1947
Date de renouvellement: 01.01.0001
Caractéristiques: Buchstabe(n), Lettre(s), Lettera, Letter(s), Baum, Frucht, Arbre, fruit, Albero, frutta, Tree, fruit, Blatt, Feuille, Foglia, Leaf
Encadrements: Rhombus, Losange, Rombo, Rhombus
Combinations des lettres: Rhombus, Losange, Rombo, Rhombus

FOSC: 1 du 16.12.2018
Numéro de publication: EK50-0000010401
Entité de publication: Eidgenössische Zollverwaltung EZV