Association Pôle Traçabilité Suisse en liquidation

Grund: Handelsregister (Löschungen)

Association Pôle Traçabilité Suisse en liquidation, à Denges, CHE-112.129.090 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). La liquidation étant terminée, le nom est radié.

Tagesregister-Nr. 3266 vom 27.02.2014 / CH55010425002 / 01378289

1. Firma (Name) und Sitz des aufgelösten Vereins:
   Association Pôle Traçabilité Suisse en liquidation, Denges
2. Rechtsform des aufgelösten Rechtsträgers: Verein
3. Auflösungsbeschluss durch: l'assemblée générale
4. Datum des Beschlusses: 20.06.2010
5. Anmeldefrist für Forderungen: 05.12.2011
6. Anmeldestelle für Forderungen: c/o Bertrand Lefort, liquidateur, route de Bettens 25B, 1306 daillens
7. Hinweis: Il est instamment demandé aux créanciers de l'association dissoute d'annoncer leurs prétentions.
   
   Übermittler: Pole tracabilité Suisse
   c/o Bertrand Lefort
   1306 daillens

1. Firma (Name) und Sitz des aufgelösten Vereins:
   Association Pôle Traçabilité Suisse en liquidation, Denges
2. Rechtsform des aufgelösten Rechtsträgers: Verein
3. Auflösungsbeschluss durch: l'assemblée générale
4. Datum des Beschlusses: 20.06.2010
5. Anmeldefrist für Forderungen: 05.12.2011
6. Anmeldestelle für Forderungen: c/o Bertrand Lefort, liquidateur, route de Bettens 25B, 1306 daillens
7. Hinweis: Il est instamment demandé aux créanciers de l'association dissoute d'annoncer leurs prétentions.
   
   Übermittler: Pole tracabilité Suisse
   c/o Bertrand Lefort
   1306 daillens

1. Firma (Name) und Sitz des aufgelösten Vereins:
   Association Pôle Traçabilité Suisse en liquidation, Denges
2. Rechtsform des aufgelösten Rechtsträgers: Verein
3. Auflösungsbeschluss durch: l'assemblée générale
4. Datum des Beschlusses: 20.06.2010
5. Anmeldefrist für Forderungen: 05.12.2011
6. Anmeldestelle für Forderungen: c/o Bertrand Lefort, liquidateur, route de Bettens 25B, 1306 daillens
7. Hinweis: Il est instamment demandé aux créanciers de l'association dissoute d'annoncer leurs prétentions.
   
   Übermittler: Pole tracabilité Suisse
   c/o Bertrand Lefort
   1306 daillens

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Auflösung Liquidation
- Eingetragene Personen
- Domizil neu

Association Pôle Traçabilité Suisse, à Denges, CH-550-1042500-2, mise sur pied d'un centre d'échange et de transfert des savoir-faire aidant les entreprises à accélérer leur processus d'innovation (FOSC du 18.10.2006, p. 15/3596756). Selon décision de son assemblée générale du 20 juin 2010, l'association a prononcé sa dissolution.

La liquidation est opérée sous le nom:
Association Pôle Traçabilité Suisse en liquidation. Lefort Bertrand, maintenant à Daillens et qui n'est plus membre du comité, est élu liquidateur avec signature individuelle. Dessenne Gérard, Matas Gabalda Carlos et Hämmerli Jacques ne sont plus membres du comité; leur signature est radiée.

Adresse de l'association en liquidation:
route de Bettens 25 B, c/o Bertrand Lefort, 1306 Daillens.

Tagebuch Nr. 13561 vom 12.08.2010
(05775940/CH55010425002)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Sitz neu
- Domizil neu

Association Pôle Traçabilité Suisse, à Le Mont-sur-Lausanne, CH-550-1042500-2, mise sur pied d'un centre d'échange et de transfert des savoir-faire (FOSC du 16.12.2004, p. 18). Siège transféré à Denges, route de la Pâle 20.

Tagebuch Nr. 11357 vom 12.10.2006
(03596756/CH55010425002)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Association Pôle Traçabilité Suisse, à Le Mont-sur-Lausanne, CH-550-1042500-2 (FOSC du 08.12.2004, p. 15). Rectificatif. L'un des vice-présidents se nomme Matas Gabalda Carlos (et non pas Matas Gavalda Carlos comme publié).

Tagebuch Nr. 12820 vom 10.12.2004
(02592348/CH55010425002)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Association Pôle Traçabilité Suisse, à Le Mont-sur-Lausanne, chemin du Petit-Flon 31, c/o Logixa Sàrl, CH-550-1042500-2. Nouvelle association. Statuts du 23 novembre 2004.

But:
mise sur pied d'un centre d'échange et de transfert des savoir-faire aidant les entreprises à accélérer leur processus d'innovation par l'utilisation des technologies de la traçabilité; faire connaître et appliquer le concept de traçabilité comme vecteur de développement économique; accompagner le développement des outils y relatifs; initier et favoriser des démarches innovantes autour de ce concept; mettre en place et développer un pôle de compétence autour de la traçabilité; contribuer à la normalisation et à la standardisation de solutions de traçabilité.

Ressources:
souscriptions d'entrée et cotisation annuelle de ses membres; suvbentions diverses et dons; revenus provenant de ses activités; intérêts sur sa fortune.

Organes:
assemblée générale, comité exécutif de 3 à 8 membres, comité technique et organe de révision. L'association est engagée par la signature collective à deux de Lefort Bertrand, de La Sagne, à Saint-Sulpice (VD), président, Matas Gavalda Carlos, d'Espagne, à Valence (France), Dessenne Gérard, de France, à Aix-en-Provence (France), tous deux vice-présidents, et Hämmerli Jacques, de Vinelz, à Luins, trésorier, tous membres du comité exécutif.

Organe de révision:
Ofisa SA, à Lausanne.

Tagebuch Nr. 12466 vom 02.12.2004
(02577944/CH55010425002)