Fondation Les Sugits

Mutation Fondation Les Sugits

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation Les Sugits, à Val-de-Travers, CHE-105.315.150 (FOSC du 20.09.2022, p. 0/1005565508). Aganovic Esad et Perregaux Allisson Béatrice ne sont plus membres du conseil de fondation; leurs pouvoirs sont radiés. Klauser Olivier n'est plus directeur; ses pouvoirs sont radiés. Signature collective à deux a été conférée à Racine Thierry, de Plateau de Diesse, à Val-de-Travers, directeur.

SHAB: 51 vom 13.03.2024
Tagesregister: 935 vom 08.03.2024
Meldungsnummer: HR02-1005984974
Kantone: NE

Mutation Fondation Les Sugits

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Fusion, Zweck neu, Firma neu

Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CHE-105.315.150 (FOSC du 25.02.2021, p. 0/1005110354).

Fusion:
selon contrat de fusion du 29.09.2021 et décision de l'autorité de surveillance des fondations transférantes du 11.05.2022, reprise des actifs et des passifs de la fondation "Fondation de l'Hôpital de Fleurier" (CHE-102.069.724), à Val-de-Travers, selon bilan au 30.06.2021 présentant des actifs de CHF 1'320'876.51, des passifs envers les tiers de CHF 589'308.89, soit un actif net de CHF 731'567.62, et reprise des actifs et des passifs de la fondation "Fondation de l'Hôpital du Val-de-Travers" (CHE-105.936.004), à Val-de-Travers, selon bilan au 30.06.2021 présentant des actifs de CHF 1'732'648.84, des passifs envers les tiers de CHF 905'727.60, soit un actif net de CHF 826'921.24.

Nouveau nom:
Fondation Les Sugits.

But modifié:
gérer ou faire gérer l'établissement médico-social "Les Sugits" à Fleurier, commune de Val-de-Travers, qui lui appartient; peut créer et gérer tout autre établissement ou service de soins à la population; peut créer ou participer à la création de personnes morales visant les mêmes buts; ces structures sont destinées à accueillir, prendre en charge et soigner toute personne sans distinction de sexe, de religion, de domicile ou de nationalité. Radiation de la mention relative à l'organisation de la fondation, cette mention n'étant plus obligatoire. Statuts modifiés le 11.05.2022. Plepp Michel, jusqu'ici président, Tüller Francis, jusqu'ici vice-président, Bobillier Pierrette, jusqu'ici secrétaire, Devenoges Pierre-Alain, Femenia Gabriel, Jaccard André Jean, Merat Yvan, Minder Denys Robert, Montandon Francis, Niederhauser Michel, et Vuilleumier Daniel ne sont plus membres du conseil de fondation; les pouvoirs de Plepp Michel, Tüller Francis et Bobillier Pierrette sont radiés. Simon-Vermot Adrien, jusqu'ici président, Kirchhofer Jean-Jacques, jusqu'ici secrétaire, Fernandez Ciurleo Maria Purification, Hügli Daniel René et Louvrier Favre Patricia Florence Jocelyne ne sont plus membres du comité de gestion; les pouvoirs de Simon-Vermot Adrien et Kirchhofer Jean-Jacques sont radiés.

Conseil de fondation:
Boillat Alexis, jusqu'ici vice-président, nommé président, Aganovic Esad, de et à Val-de-Travers, Babey Romuald, de Grandfontaine, à Val-de-Travers, Guye Nathalie, de La Côte-aux-Fées, à Neuchâtel, Mathez Sonia, de Tramelan, à Val-de-Travers, Miorini René, de Neuchâtel, à Val-de-Travers, Montandon-Clerc Claude, de La Brévine, à Val-de-Travers, Perregaux Allisson Béatrice, de et à Val-de-Travers, Reber Christian, de Kriechenwil, à Val-de-Travers, et Tüller Alain, de Saanen, à Val-de-Travers, lesquels signent collectivement à deux.

SHAB: 182 vom 20.09.2022
Tagesregister: 2924 vom 15.09.2022
Meldungsnummer: HR02-1005565508
Kantone: NE

Par décision du 11 mai 2022, l’Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale a pris acte que la Fondation d’Institutions de soins du Val-de-Travers a modifié ses statuts et son nom pour se dénommer désormais « Fondation Les Sugits ». Elle a approuvé également la fusion par absorption de la Fondation de l’Hôpital de Fleurier, dont le siège est à Val-de-Travers et de la Fondation de l’Hôpital de Val-de-Travers, dont le siège est à Val-de-Travers par la Fondation Les Sugits, dont le siège est à Val-de-Travers (en tant que fondation reprenante). Elle a constaté que les deux fondations transférantes doivent être dissoutes en conséquence. De plus amples informations peuvent être obtenues directement auprès du Conseil de fondation, p.a. Monsieur Olivier Klauser, Rue de l'Hôpital 31, 2114 Fleurier. La présente décision peut faire l'objet d'un recours au Tribunal cantonal, Cour de droit administratif et public, Avenue Eugène Rambert 15, 1014 Lausanne.

Mutation Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CHE-105.315.150 (FOSC du 22.05.2017, p. 0/3536351). Codoni-Sancey Caroline Sophie n'est plus membre et vice-présidente du comité de gestion; ses pouvoirs sont radiés.

SHAB: 39 vom 25.02.2021
Tagesregister: 1394 vom 22.02.2021
Meldungsnummer: HR02-1005110354
Kantone: NE

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CHE-105.315.150 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225830). Leuba Jean-Blaise Emile n'est plus membre du comité de gestion. Borel Jacques et Bourquin Gilbert (décédé) ne sont plus membres du conseil de fondation. Louvrier Favre Patricia Florence Jocelyne, de et à Val-de-Travers, est membre du comité de gestion; elle n'exerce pas la signature sociale. Jaccard André Jean, de Sainte-Croix, à Val-de-Travers, et Minder Denys Robert, de et à Val-de-Travers, sont membres du conseil de fondation; ils n'exercent pas la signature sociale.

Tagesregister-Nr. 1498 vom 17.05.2017 / CHE-105.315.150 / 03536351

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CH-645-0601040-5 (FOSC du 20.03.2013, p. 0/7112156). Landry Sylvain n'est plus membre du conseil de fondation. Barbezat Jean-Claude n'est plus membre du comité de gestion; ses pouvoirs sont radiés. Codoni-Sancey Caroline Sophie, membre du comité de gestion, nommée vice-présidente, exerce désormais la signature sociale, collectivement à deux. Fernandez Ciurleo Maria Purification, de et à Val-de-Travers, est membre du comité de gestion; elle n'exerce pas la signature sociale. Devenoges Pierre-Alain, de Saint-Aubin-Sauges, à Val-de-Travers, est membre du conseil de fondation; il n'exerce pas la signature sociale.

Organe de révision:
'Fiduciaire Vincent Deagostini' (CH-645-4100188-2), à Milvignes.

Tagesregister-Nr. 4017 vom 02.10.2013 / CH64506010405 / 01114211

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CH-645-0601040-5 (FOSC du 13.01.2012, p. 0/6503678). 'PricewaterhouseCoopers SA' (CH-645-1007466-0) n'est plus organe de révision.

Tagesregister-Nr. 1956 vom 15.03.2013 / CH64506010405 / 07112156

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CH-645-0601040-5 (FOSC du 08.10.2010, p. 11/5844310).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CH-550-1099611-3).

Tagebuch Nr. 380 vom 10.01.2012
(06503678/CH64506010405)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CH-645-0601040-5 (FOSC du 14.06.2010, p. 12/5672474). Codoni-Sancey Caroline Sophie, de Cabbio, à Val-de-Travers, est membre du comité de gestion; elle n'exerce pas de pouvoirs de représentation.

Conseil de fondation:
Plepp Michel, de et à Val-de-Travers, président, Tüller Francis, de Saanen, à Val-de-Travers, vice-président, Boillat Alexis, de Le Bémont (JU), à Les Verrières, vice-président, Bobillier Pierrette, de Val-de-Travers, secrétaire, Borel Jacques, de Val-de-Travers, Bourquin Gilbert, de Val-de-Travers, Femenia Gabriel, d'Espagne, Landry Sylvain, de Les Verrières, Merat Yvan, de Les Enfers, Montandon Francis, de Le Locle, Niederhauser Michel, de Augst, et Vuilleumier Daniel, de La Sagne, tous les neuf à Val-de-Travers. Signature collective à deux du président, des vice-présidents ou de la secrétaire; les autres membres du conseil de fondation n'exercent pas de pouvoirs de représentation.

Tagebuch Nr. 3296 vom 04.10.2010
(05844310/CH64506010405)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Firma neu
- Eingetragene Personen
- Domizil neu
- Zweck neu

Fondation des Institutions de Soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CH-645-0601040-5 (FOSC du 09.03.2009, p. 14/4915046).

Nouveau nom:
Fondation d'institutions de soins du Val-de-Travers.

Nouveau but:
gérer le home médicalisé Les Sugits à Fleurier; elle peut créer et gérer tout autre établissement ou service de soins à la population; ces infrastructures sont destinées à accueillir et soigner toute personne, sans distinction de sexe, de religion, de domicile ou de nationalité. Statuts modifiés le 15.10.2008. Jaccard Fernand n'est plus membre du comité de gestion; ses pouvoirs sont radiés. Les pouvoirs de Minder Denys Robert sont radiés. Kirchhofer Jean-Jacques, jusqu'ici directeur, nommé membre et secrétaire du comité de gestion, continue de signer collectivement à deux. Hügli Daniel René, de Wohlen bei Bern, et Leuba Jean-Blaise Emile, de Val-de-Travers, tous deux à Val-de-Travers, sont membres du comité de gestion; ils n'exercent pas la signature sociale. Signature collective à deux a été conférée à Klauser Olivier, de Zürich, à Val-de-Travers, directeur.

Organe de révision:
'PricewaterhouseCoopers SA' (CH-645-1007466-0), à Neuchâtel.

Nouvelle adresse:
Fleurier, rue de l'Hôpital 31, 2114 Fleurier.

Tagebuch Nr. 2045 vom 08.06.2010
(05672474/CH64506010405)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

Fondation des Institutions de Soins du Val-de-Travers, à Val-de-Travers, CH-645-0601040-5 (FOSC du 05.07.2002, p. 11/546424).

Par suite de fusion de communes, la commune du siège devient Val-de-Travers et l'adresse devient:
Môtiers (NE), Bureau Communal, 2112 Môtiers NE.

Tagebuch Nr. 1478 vom 27.02.2009
(04915046/CH64506010405)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation des Institutions de Soins du Val-de-Travers, à Môtiers (NE), créer et gérer au Val-de-Travers, un hôpital pour soins aigus, etc. (FOSC du 17.05.2000, p. 3332).

Autorité de surveillance:
office de surveillance du canton de Neuchâtel.

Tagebuch Nr. 1807 vom 01.07.2002
(00546424/CH64506010405)