FONDATION DU PETIT JACQUES

Mutation FONDATION DU PETIT JACQUES

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Domizil neu, Sitz neu

FONDATION DU PETIT JACQUES, à Bourg-en-Lavaux, CHE-110.220.147 (FOSC du 26.06.2017, p. 0/3602777).

Nouvelle adresse:
Chemin de Versailles 11, c/o Yves Sesseli, 1096 Cully. Sesseli Yves est nommé président; Basset Patrick est nommé trésorier; Bron Michel n'est plus président; Pasche Bernard n'est plus trésorier.

SHAB: 246 vom 19.12.2022
Tagesregister: 23108 vom 14.12.2022
Meldungsnummer: HR02-1005632309
Kantone: VD

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

FONDATION DU PETIT JACQUES, à Bourg-en-Lavaux, CHE-110.220.147 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). Demaurex André et Brot Bernard ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée.

Nouveaux membres du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Basset Patrick, de Goumoëns, Estermann Yves, de Bourg-en-Lavaux, et Sesseli Yves, de Soleure, les trois à Bourg-en-Lavaux.

Tagesregister-Nr. 10331 vom 21.06.2017 / CHE-110.220.147 / 03602777

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

FONDATION DU PETIT JACQUES, à Bourg-en-Lavaux, CH-550-0153101-5 (FOSC du 03.04.2013, p. 0/7131304). Acte de fondation modifié le 7 août 2013 (les faits publiés ne sont pas modifiés). Bron Michel, Chappuis Jean-Luc, maintenant de Bourg-en-Lavaux, Demaurex André, Brot Bernard, et Fouvy Michel sont désormais à Bourg-en-Lavaux. Pasche Bernard est désormais d'Oron,

Tagesregister-Nr. 12537 vom 15.08.2013 / CH55001531015 / 01035371

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

FONDATION DU PETIT JACQUES, à Cully, CH-550-0153101-5, sauvegarde et maintien de certaines traditions populaires locales et régionales (FOSC du 11.11.2009, p. 20/5338656). Par suite de fusion de communes, le siège devient Bourg-en-Lavaux. L'adresse reste à chemin de Champaflon 7, c/o Jean-Luc Chappuis, 1096 Cully.

Tagesregister-Nr. 5389 vom 27.03.2013 / CH55001531015 / 07131304

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Firma neu
- Eingetragene Personen

Fondation du petit Jacques, à Cully, CH-550-0153101-5, sauvegarde et maintien de certaines traditions populaires locales et régionales (FOSC du 12.11.2002, p. 12/724302). Acte de fondation modifié le 8 septembre 2009. Selon décision de l'autorité de surveillance du 8 septembre 2009, la fondation est dispensée de désigner un organe de révision, conformément à l'article 83a, al. 4 CC. Cordey Gilbert n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée.

Rectificatif:
la graphie exacte du nom de la fondation est: FONDATION DU PETIT JACQUES.

Tagebuch Nr. 18271 vom 05.11.2009
(05338656/CH55001531015)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen
- Domizil neu

Fondation du petit Jacques, à Cully, sauvegarde et maintien de certaines traditions populaires locales et régionales, notamment acquisition et conservation de biens mobiliers et immobiliers caractéristiques (FOSC du 12.04.1986, p. 1373). Bovard Céline, Muller Jean et Reali Bruno-Giancarlo ne sont plus membres du conseil; leur signature est radiée. Le vice-président Bron Michel est nommé président; les membres du conseil Chappuis Jean-Luc, Demaurex André et Pasche Bernard, désormais à Pully, sont nommés respectivement vice-président, secrétaire et trésorier; Fouvy Michel n'est plus secrétaire mais reste membre du conseil; tous continuent à signer collectivement à deux.

Nouvelle adresse:
chemin de Champaflon 7, c/o Jean-Luc Chappuis.

Tagebuch Nr. 10691 vom 06.11.2002
(00724302/CH55001531015)