Fondation Espérance

Grund: Handelsregister (Löschungen)

Fondation Espérance, à Marly, CH-217-3531227-8, lutter contre l'exclusion au nom des droits fondamentaux de la personne humaine, etc. (FOSC du 20.01.2005, p. 6). La fondation est radiée d'office du registre du commerce du canton de Fribourg selon les dispositions des articles 88 et 89 CC ainsi que 19 et 97 ORC.

Tagebuch Nr. 6627 vom 10.12.2009
(05395992/CH21735312278)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Zweck neu

Fondation Espérance, à Marly, CH-217-3531227-8, lutter contre l'exclusion au nom des droits fondamentaux de la personne humaine, etc. (FOSC du 05.08.2004, p. 5).

Adjonction au but:
La fondation ne poursuit pas de but lucratif ou commercial. Statuts modifiés sur ce point et sur un autre point non soumis à publication le 04.01.2005.

Tagebuch Nr. 203 vom 14.01.2005
(02650696/CH21735312278)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Espérance, à Marly, lutter contre l'exclusion au nom des droits fondamentaux de la personne humaine dans le but d'aider toutes personnes dans le besoin, etc. (FOSC du 21.05.2004, p. 5).

Autorité de surveillance:
Service de la surveillance des fondations et de la prévoyance professionnelle.

Tagebuch Nr. 3395 vom 30.07.2004
(02392010/CH21735312278)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation Espérance, à Marly, Chemin de l'Aurore 1A, c/o M. Jean-Félix Dafflon. Nouvelle fondation régie par les articles 80 et ss du CCS. Acte constitutif et statuts du 13.04.2004.

But:
lutter contre l'exclusion au nom des droits fondamentaux de la personne humaine dans le but d'aider toutes personnes dans le besoin. A cette fin, la fondation met sur pied divers programmes de prestations. Elle propose notamment des mesures de prévention de l'exclusion et des mesures d'aide à la réinsertion professionnelle et sociale. A cet effet, la fondation est autorisée à effectuer toutes opérations propres à atteindre ce but, à contracter tous emprunts hypothécaires ou chirographaires, à solliciter et recevoir des subventions officielles ou privées, à conclure tous accords utiles avec des organismes publics ou privés.

Conseil de fondation:
Dafflon Jean-Félix, de Fribourg, à Marly, président, et Aebischer Bernard, de St. Ursen et Heitenried, à Marly, membre du conseil, tous deux avec signature collective à deux; Sekulic Alexandre, de Marly, à Marly, membre du conseil, sans signature.

Tagebuch Nr. 2386 vom 14.05.2004
(02271728/CH21735312278)