Fondation Les Toyers

Mutation Fondation Les Toyers

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Val Terbi, CHE-101.850.556, fondation (No. FOSC 39 du 24.02.2023, Publ. 1005687516).

Inscription ou modification de personne(s):
Rohrbach, Samuel, de Erlenbach im Simmental, à Vicques (Val Terbi), membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

SHAB: 119 vom 22.06.2023
Tagesregister: 999 vom 19.06.2023
Meldungsnummer: HR02-1005775923
Kantone: JU

Mutation Fondation Les Toyers

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation Les Toyers, à Val Terbi, CHE-101.850.556, fondation (No. FOSC 106 du 02.06.2022, Publ. 1005487423).

Nouvelle autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CHE-236.167.785).

SHAB: 39 vom 24.02.2023
Tagesregister: 339 vom 21.02.2023
Meldungsnummer: HR02-1005687516
Kantone: JU

Mutation Fondation Les Toyers

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Val Terbi, CHE-101.850.556, fondation (No. FOSC 25 du 06.02.2020, Publ. 1004824589).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Clerc, Isabelle, de France, à Vicques, membre, avec signature collective à deux; Etique, Olivier, de Bure, à Delémont, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Crevoisier, Julien Bertrand Christophe, de Lajoux (JU), à Delémont, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux; Portmann, Marjorie, de Val Terbi, à Vicques (Val Terbi), membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

SHAB: 106 vom 02.06.2022
Tagesregister: 645 vom 30.05.2022
Meldungsnummer: HR02-1005487423
Kantone: JU

Mutation Fondation Les Toyers

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Val Terbi, CHE-101.850.556, fondation (No. FOSC 224 du 19.11.2019, Publ. 1004763251).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Seuret, Pierre-Michel, de Châtillon JU, à Vicques, vice-président, avec signature collective à deux; Charmillot, Corinne Marie Josée, de Courroux et Rebeuvelier, à Vicques, membre, avec signature collective à deux; Chételat-Jan, Françoise, de Val Terbi, à Montsevelier (Val Terbi), membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Berdat, Clotilde Geneviève, de Courroux, à Courroux, vice-présidente du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: membre, avec signature collective à deux]; Champion, Philippe Pierre, de Courrendlin, à Montsevelier (Val Terbi), membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux; Lovis, Dorothée Marie, de Val Terbi, à Montsevelier (Val Terbi), membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

SHAB: 25 vom 06.02.2020
Tagesregister: 155 vom 03.02.2020
Meldungsnummer: HR02-1004824589
Kantone: JU

Mutation Fondation Les Toyers

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Val Terbi, CHE-101.850.556, fondation (No. FOSC 144 du 29.07.2014, p.0, Publ. 1638407).

Inscription ou modification de personne(s):
FIDAG Jura SA (CHE-105.190.411), à Delémont, organe de révision [précédemment: François Chapatte S.A.]

SHAB: 224 vom 19.11.2019
Tagesregister: 1447 vom 14.11.2019
Meldungsnummer: HR02-1004763251
Kantone: JU

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu
- Zweck neu

Fondation Les Toyers, à Val Terbi, CHE-101.850.556, fondation (No. FOSC 78 du 24.04.2013, Publ. 7162220).

Modification de l'acte de fondation:
24.04.2014.

Nouvelle adresse:
Résidence Les Pins, Impasse des Pins 1, 2824 Vicques.

Nouveau but:
Construction et exploitation d'un établissement pour personnes âgées sis sur le territoire de la commune de Val Terbi (cf. statuts pour but complet). [biffé: Conseil composé de 5 membres au moins].

Tagesregister-Nr. 969 vom 24.07.2014 / CH67070009610 / 01638407

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Val Terbi, CH-670.7.000.961-0, fondation (No. FOSC 197 du 10.10.2012, p. 0, Publ. 6884294).

Inscription ou modification de personne(s):
Chételat-Jan, Françoise, de Val Terbi, à Montsevelier (Val Terbi), membre, avec signature collective à deux.

Tagesregister-Nr. 416 vom 19.04.2013 / CH67070009610 / 07162220

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Vicques, CH-670.7.000.961-0, fondation (No. FOSC 172 du 05.09.2012, p. 0, Publ. 6836706).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Tarchini, Pascal, de Balerna, à Courrendlin, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Berdat, Clotilde Geneviève, de Courroux, à Courroux, membre, avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 1129 vom 05.10.2012
(06884294/CH67070009610)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Vicques, CH-670.7.000.961-0, fondation (No. FOSC 4 du 06.01.2012, p. 0, Publ. 6492128).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Héry, Frédéric, de Villars-Sainte-Croix, à Vicques, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Charmillot, Corinne Marie Josée, de Courroux et Rebeuvelier, à Vicques, membre, avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 995 vom 31.08.2012
(06836706/CH67070009610)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Les Toyers, à Vicques, CH-670.7.000.961-0, fondation (No. FOSC 94 du 18.05.2009, p. 10, Publ. 5024566).

Nouvelle autorité de surveillance:
Département des Finances, de la Justice et de la Police de la République et Canton du Jura, à Delémont.

Tagebuch Nr. 8 vom 03.01.2012
(06492128/CH67070009610)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Vicques, CH-670.7.000.961-0, Fondation (FOSC no 40 du 27. 02. 2008, p. 8, publ. 4362588).

Personnes et signatures radiées:
Saucy, Claude, de Lajoux JU, à Vicques, président, avec signature collective à deux; Lorenzo-Fleury, Maria, de Mervelier, à Vicques, membre, avec signature collective à deux; Rüegg, Daniel, de Schwyz, à Vicques, vice-président, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Fleury, Christophe, de Courroux, à Corban, président, avec signature collective à deux [précédemment: à Vicques, membre]; Seuret, Pierre-Michel, de Châtillon JU, à Vicques, vice-président, avec signature collective à deux; Tarchini, Pascal, de Balerna, à Courrendlin, membre, avec signature collective à deux; Clerc, Isabelle, de France, à Vicques, membre, avec signature collective à deux; Héry, Frédéric, de Villars-Sainte-Croix, à Vicques, membre, avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 568 vom 12.05.2009
(05024566/CH67070009610)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Rectificatif de l'inscription du journal no. 881 du 05. 12. 2000, publié dans la FOSC no. 241 du 11. 12. 2000, p. 8431. Fondation Les Toyers, à Vicques, CH-670.7.000.961-0, Fondation (FOSC no 65 du 03. 04. 2007, p. 9, publ. 3869902).

Nouvelle autorité de surveillance:
Conseil communal de Vicques.

Tagebuch Nr. 182 vom 21.02.2008
(04362588/CH67070009610)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Les Toyers, à Vicques, CH-670.7.000.961-0, Construction et exploitation d'un établissement pour personnes âgées sis sur le territoire de la Commune de Vicques. Fondation (FOSC no 241 du 11. 12. 2000, p. 8431).

Personnes et signatures radiées:
Faivre, Sylviane, de Muriaux et Courtemaîche, à Vicques, vice-présidente, avec signature collective à deux; Etienne, Pascal, de Courtemaîche, à Vicques, membre, avec signature collective à deux; Meury, Marc, de Blauen, à Delémont, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Rüegg, Daniel, de Schwyz, à Vicques, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: membre]; Fleury, Christophe, de Courroux, à Vicques, membre, avec signature collective à deux; Etique, Olivier, de Bure, à Delémont, membre, avec signature collective à deux; François Chapatte S.A., à Delémont, organe de révision.

Tagebuch Nr. 390 vom 28.03.2007
(03869902/CH67070009610)