Fondation Scout-Base

Mutation Fondation Scout-Base

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation Scout-Base, à Val-de-Travers, CHE-110.160.114 (FOSC du 21.06.2023, p. 0/1005774601). Statuts modifiés le 13.12.2023 sur un point non soumis à publication.

SHAB: 28 vom 09.02.2024
Tagesregister: 515 vom 06.02.2024
Meldungsnummer: HR02-1005957919
Kantone: NE

Mutation Fondation Scout-Base

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation Scout-Base, à Val-de-Travers, CHE-110.160.114 (FOSC du 04.09.2019, p. 0/1004709268). Decosterd Daniel-André n'est plus membre et président du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Blanc Jean-Claude n'est plus membre du conseil de fondation. Gogniat Loos Fabiène, de Lajoux (JU), à Yverdon-les-Bains, est membre et présidente du conseil de fondation avec signature collective à deux.

SHAB: 118 vom 21.06.2023
Tagesregister: 1956 vom 16.06.2023
Meldungsnummer: HR02-1005774601
Kantone: NE

Mutation Fondation Scout-Base

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Domizil neu

Fondation Scout-Base, à Val-de-Travers, CHE-110.160.114 (FOSC du 05.08.2016, p. 0/2990813). Masi Valérie et Etter Carmen ne sont plus membres du conseil de fondation; leurs pouvoirs sont radiés. Maillard Jean-Claude, de Oron, à Plan-les-Ouates, trésorier, et Vaney Alain Marcel Lucien, de Cugy, à Lausanne, sont membres du conseil de fondation avec signature collective à deux.

Autre adresse:
chemin du Clos 59, c/o Jean-Claude Maillard, 1228 Plan-les-Ouates.

SHAB: 170 vom 04.09.2019
Tagesregister: 2739 vom 30.08.2019
Meldungsnummer: HR02-1004709268
Kantone: NE

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Scout-Base, à Val-de-Travers, CHE-110.160.114 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225830). Landry Sylvain n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Masi Valérie, de La Brévine, à Val-de-Travers, est membre, secrétaire et trésorière du conseil de fondation avec signature collective à deux.

Tagesregister-Nr. 2352 vom 02.08.2016 / CHE-110.160.114 / 02990813

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen
- Zweck neu

Fondation Scout-Base, à Val-de-Travers, CH-645-0601060-3 (FOSC du 17.01.2012, p. 0/6507980).

But modifié:
soutenir l'Association 'Bibliothèque et Archives scoutes' de Buttes Val-de-Travers; mettre des locaux à disposition pour la conservation et la consultation de documents et objets sur le scoutisme, son histoire, ses principes et ses traditions; offrir une possibilité d'accueil; mettre des moyens à disposition pour éditer des documents sur le scoutisme. La mention relative à l'organisation de la fondation est radiée, celle-ci n'étant plus obligatoire. Statuts modifiés le 03.02.2012. Par décision du 03.02.2012, l'autorité de surveillance de la fondation a dispensé la fondation de désigner un organe de révision.

Tagebuch Nr. 2017 vom 10.05.2012
(06678936/CH64506010603)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Scout-Base, à Val-de-Travers, CH-645-0601060-3 (FOSC du 21.07.2011, p. 0/6266810).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CH-550-1099611-3).

Tagebuch Nr. 437 vom 12.01.2012
(06507980/CH64506010603)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Scout-Base, à Val-de-Travers, CH-645-0601060-3 (FOSC du 26.01.2009, p. 12/4845454). Hausamann Esther n'est plus membre du conseil de fondation. Barblan Marc André Reto Charles est maintenant domicilié à Morges et Blanc Jean-Claude est maintenant domicilié à Aarau. Favre Rémi Roger, de Chézard-Saint-Martin, à Cernier, est membre du conseil de fondation; il n'exerce pas de pouvoirs de représentation.

Tagebuch Nr. 2149 vom 18.07.2011
(06266810/CH64506010603)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

Fondation Scout-Base, à Val-de-Travers, CH-645-0601060-3 (FOSC du 05.01.2005, p. 6/2627590).

Par suite de fusion de communes, la commune du siège devient Val-de-Travers et l'adresse devient:
Buttes, rue du Milieu 2, 2115 Buttes.

Tagebuch Nr. 482 vom 20.01.2009
(04845454/CH64506010603)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Scout-Base, à Buttes, CH-645-0601060-3, soutenir l'association 'Bibliothèque et Archives scoutes' de Buttes, etc. (FOSC du 20.08.2002, p. 8). Dubois Jocelyn, Jeanneret François, Dessouslavy Jean-Jacques, et Leiser Karl-Robert ne sont plus membres du conseil de fondation; les pouvoirs des deux premiers sont radiés. Decosterd Daniel-André, maintenant domicilié à Lausanne, jusqu'ici vice-président, nommé président, et Landry Sylvain, trésorier, nommé également secrétaire, tous deux membres du conseil de fondation, continuent de signer collectivement à deux. Etter Carmen, membre du conseil de fondation, exerce désormais la signature sociale, collectivement à deux. Signature collective à deux a été conférée à Barblan Marc André Reto Charles, de Ramosch, à Marsens, membre et vice-président du conseil de fondation. Blanc Jean-Claude, de Lausanne, à Mexico, Mexique, et Hausamann Esther, de Wohlen bei Bern, à Pfüngen sont membres du conseil de fondation; ils n'exercent pas la signature sociale.

Nouvelle adresse:
rue du Milieu 2.

Tagebuch Nr. 3251 vom 30.12.2004
(02627590/CH64506010603)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation Scout-Base, à Buttes, soutenir l'association 'Bibliothèque et Archives scoutes' de Buttes, etc. (FOSC du 09.01.1995, p. 151).

Autorité de surveillance:
office de surveillance du canton de Neuchâtel.

Tagebuch Nr. 2235 vom 14.08.2002
(00607910/CH64506010603)