Fondation de prévoyance TotalEnergies

Mutation Fondation de prévoyance TotalEnergies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 06.09.2023, p. 0/1005832425). Duhamel Thomas n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Le membre du conseil Gulacar Alev est nommé président et signe désormais collectivement à deux; ses pouvoirs sont modifiés en ce sens.

FOSC: 6 du 10.01.2024
Registre journalier: 341 du 05.01.2024
Numéro de publication: HR02-1005931040
Cantons: GE

Mutation Fondation de prévoyance TotalEnergies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 28.03.2023, p. 0/1005711483). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président et Lambert Jean-François, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FOSC: 172 du 06.09.2023
Registre journalier: 16212 du 01.09.2023
Numéro de publication: HR02-1005832425
Cantons: GE

Mutation Fondation de prévoyance TotalEnergies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de prévoyance TotalEnergies, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 15.08.2022, p. 0/1005541431). Les povoirs de Gulacar Alev membre du conseil sont radiés. Les membres du conseil de fondation Lambert Jean-François, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, lesquels continuent à signer collectivement à deux. Dunoyer ép. Bouvet Laurence, de France, à Ecublens (VD), est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.

FOSC: 61 du 28.03.2023
Registre journalier: 5949 du 23.03.2023
Numéro de publication: HR02-1005711483
Cantons: GE

Mutation Fondation de prévoyance TotalEnergies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveu but, Nouvelle raison sociale

Fondation de prévoyance TOTAL, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 27.10.2021, p. 0/1005321547).

Nouveau nom:
Fondation de prévoyance TotalEnergies.

Nouveau but:
assurer le personnel de TOTSA TotalEnergies Trading SA et des éventuelles sociétés affiliées (ci-après l'employeur), contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en leur garantissant des prestations déterminées par voie réglementaire; le Conseil de fondation peut également octroyer des prestations discrétionnaires aux assurés et à leurs ayants droit se trouvant manifestement dans le besoin; ces prestations doivent être en lien avec le but de prévoyance; le Conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but défini à l'alinéa 1; il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de la Fondation; pour atteindre son but, la Fondation peut conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou reprendre à son nom des contrats déjà conclus; la Fondation est alors aussi bien preneur d'assurance que bénéficiaire; le Conseil de fondation peut décider que des entités suisses appartenant à la compagnie TotalEnergies adhèrent à la Fondation; chaque entreprise qui entend s'affilier à la Fondation devra fournir à cette dernière les moyens financiers nécessaires à l'assurance de son propre personnel; cette adhésion ne doit en aucun cas réduire les prétentions des assurés et des ayants droit de la Fondation; l'adhésion se fait au moyen d'une convention d'affiliation qui doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance; en aucun cas la Fondation ne peut assumer des obligations incombant juridiquement à l'employeur, en dehors de ses obligations de prévoyance en faveur du personnel, ni effectuer des versements revêtant le caractère d'une rémunération du travail ou un aspect similaire, frais de gestion mis à part. Statuts modifiés le 02.08.2022.

FOSC: 156 du 15.08.2022
Registre journalier: 14637 du 10.08.2022
Numéro de publication: HR02-1005541431
Cantons: GE

Mutation Fondation de prévoyance TOTAL

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de prévoyance TOTAL, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 20.04.2021, p. 0/1005154508). Duhamel Thomas, nommé président et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux. Dusausoy Emmanuelle, de France, à Genève, et Lambert Jean-François, de France, à Divonne les Bains, FRA, sont membres du conseil avec signature collective à deux.

FOSC: 209 du 27.10.2021
Registre journalier: 25930 du 22.10.2021
Numéro de publication: HR02-1005321547
Cantons: GE

Mutation Fondation de prévoyance TOTAL

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveu but, Nouvelle raison sociale

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 19.11.2020, p. 0/1005027335).

Nouveau nom:
Fondation de prévoyance TOTAL.

Nouveau but:
La Fondation a pour but d'assurer le personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA et des éventuelles sociétés affiliées (ci-après l'employeur), contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en leur garantissant des prestations déterminées par voie réglementaire. Le Conseil de fondation peut également octroyer des prestations discrétionnaires aux assurés et à leurs ayants droit se trouvant manifestement dans le besoin. Ces prestations doivent être en lien avec le but de prévoyance. Le Conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but défini à l'alinéa 1; il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de la Fondation. Pour atteindre son but, la Fondation peut conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou reprendre à son nom des contrats déjà conclus; la Fondation est alors aussi bien preneur d'assurance que bénéficiaire. Le Conseil de fondation peut décider que des sociétés suisses appartenant au Groupe TOTAL adhèrent à la Fondation. Chaque entreprise qui entend s'affilier à la Fondation devra fournir à cette dernière les moyens financiers nécessaires à l'assurance de son propre personnel. Cette adhésion ne doit en aucun cas réduire les prétentions des assurés et des ayants droit de la Fondation. L'adhésion se fait au moyen d'une convention d'affiliation qui doit être portée à la connaissance de l'autorité de surveillance. En aucun cas la Fondation ne peut assumer des obligations incombant juridiquement à l'employeur, en dehors de ses obligations de prévoyance en faveur du personnel, ni effectuer des versements revêtant le caractère d'une rémunération du travail ou un aspect similaire, frais de gestion mis à part. Statuts modifiés le 04.03.2021.

FOSC: 75 du 20.04.2021
Registre journalier: 7771 du 15.04.2021
Numéro de publication: HR02-1005154508
Cantons: GE

Mutation Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 16.07.2019, p. 0/1004677334). Les membres du conseil Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FOSC: 226 du 19.11.2020
Registre journalier: 19973 du 16.11.2020
Numéro de publication: HR02-1005027335
Cantons: GE

Mutation Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 27.09.2018, p. 0/1004464535). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FOSC: 135 du 16.07.2019
Registre journalier: 13313 du 11.07.2019
Numéro de publication: HR02-1004677334
Cantons: GE

Mutation Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 29.12.2017, p. 0/3963465). Les membres du conseil Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

FOSC: 187 du 27.09.2018
Registre journalier: 17230 du 24.09.2018
Numéro de publication: HR02-1004464535
Cantons: GE

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 11.08.2016, p. 0/2999901). Les membres du conseil Duhamel Thomas, nommé président, et Gulacar Alev, jusqu'ici président, continuent à signer collectivement à deux.

Registre journalier no 23130 du 22.12.2017 / CHE-109.769.484 / 03963465

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 03.08.2015, p. 0/2302981). Les membres Gulacar Alev, nommé président, et Duhamel Thomas, jusqu'ici président, lesquels continuent à signer collectivement à deux.

Registre journalier no 13570 du 08.08.2016 / CHE-109.769.484 / 02999901

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 05.02.2015, p. 0/1973483). Les pouvoirs de Héritier Annick sont radiés. Signature collective à deux a été conférée à Courbet Isabelle, du et au Grand-Saconnex, secrétaire hors conseil.

Registre journalier no 12256 du 29.07.2015 / CH66008039853 / 02302981

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 12.01.2015, p. 0/1923609). Barbé Pierre n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Waymel Thomas, de France, à Chêne-Bougeries, est membre du conseil avec signature collective à deux.

Registre journalier no 1862 du 02.02.2015 / CH66008039853 / 01973483

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CHE-109.769.484 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225832). Duhamel Thomas est maintenant domicilié à Genève.

Registre journalier no 358 du 07.01.2015 / CH66008039853 / 01923609

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 22.06.2011, p. 0/6216762). L'inscription N° 15482 du 16.09.2010 (FOSC du 22.09.2010) est complétée en ce sens que Héritier Annick n'est plus membre du conseil; en revanche elle reste secrétaire hors conseil avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 10180 vom 26.06.2012
(06742760/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 22.06.2011, p. 0/6216762).

Nouveau nom de l'autorité de surveillance:
Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance.

Tagebuch Nr. 9787 vom 20.06.2012
(06733888/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen
- Domizil neu

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 16.05.2011, p. 0/6163128).

Adresse actuelle:
route de l'Aéroport 10, 1215 Genève.

Nouvelle autre adresse:
case postale 276, 1215 Genève 15.

Tagebuch Nr. 9951 vom 17.06.2011
(06216762/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 22.09.2010, p. 7/5822544).

Nouvelle adresse:
route de l'Aéroport 10, 1216 Cointrin.

Tagebuch Nr. 8040 vom 11.05.2011
(06163128/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 13.08.2009, p. 10/5195456). Vernay Anne-Sophie n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Sancey Ludovic, de France, à Annecy-le-Vieux, F, est membre du conseil avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 15482 vom 16.09.2010
(05822544/CH66008039853)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de prévoyance en faveur du personnel de TOTSA TOTAL OIL TRADING SA, à Meyrin, CH-660-0803985-3 (FOSC du 16.02.2009, p. 10/4881626). Les pouvoirs de Berge Didier, jusqu'ici membre du conseil, sont radiés. Duhamel Thomas, de France, à Ferney-Voltaire, F, est membre et président du conseil avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 12438 vom 07.08.2009
(05195456/CH66008039853)