Fondation La Clairière, Mies

Mutation Fondation La Clairière, Mies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 21.10.2021, p. 0/1005317633). Signature collective à deux est conférée à Morel Yves, de Chardonne, à Fully, directeur.

FOSC: 189 du 29.09.2022
Registre journalier: 17976 du 26.09.2022
Numéro de publication: HR02-1005572052
Cantons: VD

Mutation Fondation La Clairière, Mies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveu but

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 22.09.2021, p. 0/1005296723). Acte de fondation modifié le 09.07.2021.

Nouveau but:
la fondation a pour but: L'exploitation d'établissements médico-sociaux reconnus d'intérêt public et entrant dans le cadre de l'équipement gériatrique cantonal; La création, le développement et l'exploitation de structures d'accompagnement médico-sociales; L'accueil, l'hébergement, la prise en charge, l'accompagnement et la fourniture de soins et de services à des tiers, et notamment des personnes âgées nécessitant de l'aide ou handicapées ou dépendantes ou en fin de vie; La délivrance de tout type de prestations permettant de favoriser le maintien à domicile des personnes âgées ou handicapées. Pour atteindre ce but, la Fondation pourra notamment acquérir ou aliéner tout immeuble, construire tout bâtiment, constituer, modifier ou radier tout droit réel tel que gages immobiliers, servitude et droits distinct et permanents. Conformément à l'article 86 a) du Code Civil, le but de la Fondation poura être modifié aux conditions prévues par cette disposition légale.

FOSC: 205 du 21.10.2021
Registre journalier: 21339 du 18.10.2021
Numéro de publication: HR02-1005317633
Cantons: VD

Mutation Fondation La Clairière, Mies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 31.08.2021, p. 0/1005281179). Zumbach Didier, dont la signature est radiée, et Di Gisi Renato, inscrit sans signature, ne sont plus membres du conseil de fondation.

FOSC: 184 du 22.09.2021
Registre journalier: 19609 du 17.09.2021
Numéro de publication: HR02-1005296723
Cantons: VD

Mutation Fondation La Clairière, Mies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 30.06.2020, p. 0/1004924501). La signature de Heppel Julie-Anne est radiée.

FOSC: 168 du 31.08.2021
Registre journalier: 18200 du 26.08.2021
Numéro de publication: HR02-1005281179
Cantons: VD

Mutation Fondation La Clairière, Mies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 30.01.2019, p. 0/1004554722). Schmidt Pierre-Alain, sans signature, n'est plus membre du consei de fondation.

FOSC: 124 du 30.06.2020
Registre journalier: 10322 du 25.06.2020
Numéro de publication: HR02-1004924501
Cantons: VD

Mutation Fondation La Clairière, Mies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 10.01.2019, p. 0/1004538514).

Nouvelle autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale.

FOSC: 20 du 30.01.2019
Registre journalier: 1719 du 25.01.2019
Numéro de publication: HR02-1004554722
Cantons: VD

Mutation Fondation La Clairière, Mies

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 09.01.2017, p. 0/3269937). Maire Henri-Michel, inscrit sans signature, n'est plus membre du conseil de fondation.

FOSC: 6 du 10.01.2019
Registre journalier: 220 du 07.01.2019
Numéro de publication: HR02-1004538514
Cantons: VD

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 30.07.2014, p. 0/1641503). Staehli Eric, inscrit sans signature, n'est plus membre du conseil de fondation.

Registre journalier no 196 du 04.01.2017 / CHE-114.618.000 / 03269937

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 24.07.2014, p. 0/1632201).

Rectificatif:
l'inscription n° 10680 du 21.07.2014 (FOSC du 24.07.2014, p. 0/1632201) est rectifiée en ce sens que la directrice se nomme Heppel Julie-Anne (et non pas Héppel Julie-Anne, comme publié).

Registre journalier no 11060 du 25.07.2014 / CH55010563334 / 01641503

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 18.07.2014, p. 0/1622235).

Rectificatif:
l'inscription n° 10310 du 15.07.2014 (FOSC du 18.07.2014, p. 0/1622235) est rectifiée en ce sens que Heppl Julie-Anne se nomme en réalité Héppel Julie-Anne.

Registre journalier no 10680 du 21.07.2014 / CH55010563334 / 01632201

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 14.01.2014, p. 0/1283779). Schoch Raymonde, inscrite sans signature, n'est plus membre du conseil de fondation. Signature collective à deux est conférée à Heppl Julie-Anne, de et à Morges, directrice.

Registre journalier no 10310 du 15.07.2014 / CH55010563334 / 01622235

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CHE-114.618.000 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). La signature de Guittard Isabelle est radiée.

Registre journalier no 310 du 09.01.2014 / CH55010563334 / 01283779

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CH-550-1056333-4, exploitation d'établissements médico-sociaux (FOSC du 17.02.2012, p. 0/6556856). Oberhansli Hans engage désormais la fondation par sa signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 7117 vom 09.05.2012
(06677846/CH55010563334)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CH-550-1056333-4, l'exploitation d'établissements médico-sociaux (FOSC du 21.12.2010, p. 24/5949200). Claudet Georges n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée.

Tagebuch Nr. 2551 vom 14.02.2012
(06556856/CH55010563334)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CH-550-1056333-4, exploitation d'établissements médico-sociaux (FOSC du 27.01.2009, p. 22/4847540). Weiler Christian n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée. Claudet Georges, maintenant à Rivaz, n'est plus président; Engelberts Patrice n'est plus vice-président; tous deux restent membre du conseil de fondation et continuent à signer collectivement à deux. Binz Georges est nommé président avec signature collective à deux.

Nouveaux membres du conseil de fondation:
Mörgeli Ernst, de Mönchaltorf, à Crans-près-Céligny, vice-président avec signature collective à deux, Oberhansli Hans, de Genève, à Bogis-Bossey, Schmidt Pierre-Alain, de et à Mies, Schoch Raymonde, de Troistorrents, à Commugny, et Staehli Eric, de Genève, à Crans-près-Céligny, sans signature.

Tagebuch Nr. 19844 vom 15.12.2010
(05949200/CH55010563334)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CH-550-1056333-4, exploitation d'établissements médico-sociaux (FOSC du 17.12.2008, p. 28/4787202). Signature collective à deux est conférée à Guittard Isabelle, de France, à Saint-Prex, directrice.

Tagebuch Nr. 1103 vom 21.01.2009
(04847540/CH55010563334)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation La Clairière, Mies, à Mies, CH-550-1056333-4, exploitation d'établissements médico-sociaux (FOSC du 10.12.2008, p. 22/4772894).

Rectificatif:
Di Gisi Renato est domicilié à Chavannes-des-Bois (et non à Chavannes-de-Bogis comme publié).

Tagebuch Nr. 15758 vom 11.12.2008
(04787202/CH55010563334)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation La Clairière, Mies, à 1295 Mies, route de Saint-Cergue 11, CH-550-1056333-4. Nouvelle fondation.

Acte de fondation:
10 novembre 2008.

But:
l'exploitation d'établissements médico-sociaux; la mise à disposition et le développement de logements protégés remplissant les critères du Service de la santé publique du Canton de Vaud, reconnus d'intérêt public et entrant dans le cadre de l'équipement gériatrique cantonal; la fourniture de prestations sociales, médico-sociales et toutes activités y relatives (pour but complet cf. acte de fondation). Les fondateurs se réservent expressément la possibilité de faire modifier le but par l'autorité de surveillance, en application de l'article 86a CC.

Organisation:
conseil de fondation de 5 membres au moins; organe de révision.

Membres du conseil de fondation:
Claudet Georges, de Coinsins, à Lutry, président, Engelberts Patrice, de Dizy, à Mies, vice-président, Weiler Christian, de et à Yverdon-les-Bains, Zumbach Didier, de Sainte-Croix, à Arnex-sur-Nyon, les quatre avec signature collective à deux, Binz Georges, de Guin, à Founex, Di Gisi Renato, d'Onex, à Chavannes-de-Bogis, Maire Henri-Michel, des Ponts-de-Martel, à Coppet et Vaudano Pierre-André, de Dompierre (FR), à Coppet, les quatre inscrits sans signature.

Organe de révision:
Fidinter SA (CH-550-0049424-4), à Lausanne.

Tagebuch Nr. 15004 vom 02.12.2008
(04772894/CH55010563334)