Fondation du Mont Noir

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation du Mont Noir, à L'Abbaye, CHE-277.112.770 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). Augsburger Joël n'est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée.

Nouveau membre du conseil de fondation avec signature collective à deux:
Rochat Alexis, de L'Abbaye, à Gollion, vice-président.

Tagesregister-Nr. 149 vom 06.01.2015 / CH55011092079 / 01920163

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Zweck neu

Fondation du Mont Noir, à L'Abbaye, CH-550-1109207-9 (FOSC du 24.10.2012, p. 0/6903062). Acte de fondation modifié le 11 décembre 2012.

Nouveau but:
la fondation a pour but de soutenir financièrement toute personne ou association dans le besoin, en particulier les enfants et les personnes âgées, sans distinction de race ou de religion, en Suisse (pour but complet cf. acte de fondation).

Tagesregister-Nr. 1013 vom 18.01.2013 / CH55011092079 / 07029876

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation du Mont Noir, à L'Abbaye, CH-550-1109207-9 (FOSC du 10.09.2012, p. 0/6842188).

Autorité de surveillance:
Département fédéral de l'intérieur.

Tagebuch Nr. 14709 vom 19.10.2012
(06903062/CH55011092079)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation du Mont Noir, à L'Abbaye, CH-550-1109207-9, soutenir financièrement toute personne ou association dans le besoin (FOSC du 15.08.2012, p. 0/6811040).

Rectificatif:
l'inscription N° 11511 du 10.08.2012 (FOSC du 15.08.2012, p. 0/6811040) est rectifiée en ce sens qu'un membre du conseil se nomme Augsburger Joël.

Tagebuch Nr. 12552 vom 05.09.2012
(06842188/CH55011092079)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation du Mont Noir, à L'Abbaye, Le Clos 31, c/o Jean-Daniel Aubert, 1346 Les Bioux, CH-550-1109207-9. Nouvelle fondation.

Acte de fondation:
3 août 2012.

But:
la fondation a pour but de soutenir financièrement toute personne ou association dans le besoin, en particulier les enfants et les personnes âgées, sans distinction de race ou de religion, en Suisse ou à l'étranger (pour but complet cf. acte de fondation). Les fondateurs se réservent expressément la possibilité de faire modifier le but par l'autorité de surveillance, en application de l'article 86a CC.

Membres du conseil de fondation:
Aubert Jean-Daniel, du Chenit, à L'Abbaye, président, et Aubsburger Joël, de Chavannes-sur-Moudon, au Chenit, vice-président, les deux avec signature collective à deux, toutefois pas entre eux, et Rochat Véronique, du Lieu, à L'Abbaye, secrétaire, avec signature collective à deux.

Organe de révision:
SCF Révision S.A., succursale de Lausanne (CH-550-0092153-8), à Lausanne.

Tagebuch Nr. 11511 vom 10.08.2012
(06811040/CH55011092079)