Fondation Sur-la-Velle

Mutation Fondation Sur-la-Velle

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 101 du 25.05.2022, Publ. 1005482430).

Nouvelle autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CHE-236.167.785).

SHAB: 39 vom 24.02.2023
Tagesregister: 368 vom 21.02.2023
Meldungsnummer: HR02-1005687545
Kantone: JU

Mutation Fondation Sur-la-Velle

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Eingetragene Personen, Zweck neu

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 113 du 15.06.2020, Publ. 1004911329).

Modification de l'acte de fondation:
25.03.2022.

Nouveau but:
Restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont, désigné Espace La Velle. La fondation prend toutes les mesures utiles pour atteindre son but. Elle entretient notamment des relations étroites et suivies avec les autorités civiles cantonales (en particulier le Département de la République et Canton du Jura responsable de la culture et du patrimoine) et communales, notamment celles du Noirmont, avec les associations culturelles du Jura et de l'extérieur, ainsi qu'avec les associations à but touristique. Pour atteindre son but, la fondation peut acquérir, vendre, louer ou construire des immeubles. [biffé: Conseil de fondation : sept membres au moins]. [biffé: Comité de direction : trois à cinq membres désignés par le conseil de fondation parmi ses membres].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Martinoli, Gabriel Guy Gérard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

SHAB: 101 vom 25.05.2022
Tagesregister: 605 vom 20.05.2022
Meldungsnummer: HR02-1005482430
Kantone: JU

Mutation Fondation Sur-la-Velle

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Eingetragene Personen

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 142 du 25.07.2019, Publ. 1004684544).

Inscription ou modification de personne(s):
GNG REVISION Sàrl (CHE-113.471.295), à Porrentruy, organe de révision [précédemment: RéviAjoie Sàrl (CH-670.4.004.203-6)].

SHAB: 113 vom 15.06.2020
Tagesregister: 718 vom 10.06.2020
Meldungsnummer: HR02-1004911329
Kantone: JU

Mutation Fondation Sur-la-Velle

Rubrik: Handelsregistereintragungen
Unterrubrik: Mutation
Grund: Diverse Änderungen

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 30 du 13.02.2014, p.0, Publ. 1344721).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Berger, Aline Marie-Elisabeth, de Coeuve, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Gauthier, Sylvain, de Lausanne, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Roy, Denis, de Epauvillers, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature; Tschan, Jean-Daniel, de Sigriswil, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Arnoux, Pascal Georges Rémi, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature; Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

SHAB: 142 vom 25.07.2019
Tagesregister: 955 vom 22.07.2019
Meldungsnummer: HR02-1004684544
Kantone: JU

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Domizil neu

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 77 du 23.04.2013, Publ. 7161014).

Nouvelle adresse:
Rue Saint-Hubert 17, Case postale 210, 2340 Le Noirmont.

Tagesregister-Nr. 196 vom 10.02.2014 / CH67470002276 / 01344721

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CH-674.7.000.227-6, fondation (No. FOSC 185 du 24.09.2008, p. 8, Publ. 4664266).

Nouvelle autre adresse:
c/o Jean Bourquard, Rue de la Rotatte 13, 2345 Les Breuleux.

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Froidevaux, Alphonse, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, avec signature collective à deux; Perriard, René, de Vallon, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Froidevaux, Camille Fernand, de Le Noirmont, à Chêne-Bougeries, membre et secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: secrétaire avec signature collective à deux]; Maitre, Jean-Maurice Ernest Henri, de Clos du Doubs, à Epauvillers (Clos du Doubs), membre et caissier, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: à Epauvillers, caissier avec signature collective à deux]; Berger, Aline Marie-Elisabeth, de Coeuve, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Gauthier, Sylvain, de Lausanne, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Tschan, Jean-Daniel, de Sigriswil, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Tagesregister-Nr. 411 vom 18.04.2013 / CH67470002276 / 07161014

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CH-674.7.000.227-6, Fondation (FOSC no 53 du 15. 03. 2000, p. 1750).

Personnes et signatures radiées:
Paratte, Alphonse, de Muriaux, à Genève, président du comité de direction, avec signature collective à deux; Boillat-Baumeler, Jacqueline, de Les Breuleux et Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Bourquard, Jean, de Boécourt, à Les Breuleux, président, avec signature collective à deux; Frésard, Bernard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Juillerat, François, de Le Noirmont et Rebévelier, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Montavon, Gérard, de Montavon, à Genève, membre, sans droit de signature; Perriard, René, de Vallon, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature; Roy, Denis, de Epauvillers, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature; Steiger, Jean-Michel, de Wigoltingen, à Saignelégier, membre, sans droit de signature; RéviAjoie Sàrl, à Porrentruy (CH-670.4.004.203-6), organe de révision.

Tagebuch Nr. 969 vom 18.09.2008
(04664266/CH67470002276)