Direction

Direction actuelle

Personne Réseau Fonction Mode de signature Depuis à
membre* secrétaire signature collective à 2 04.08.2023
membre* signature collective à 2 04.08.2023
organe de révision 04.08.2023
membre* président signature collective à 2 02.11.2023
membre* signature collective à 2 08.12.2023
membre* vice-président signature collective à 2 04.08.2023
membre* signature collective à 2 04.08.2023
Données de base
Fondation
31.07.2023
Dernière modification: 19.03.2024

Siège

Plan-les-Ouates (GE)

But

la fondation a pour but de financer des programmes d'actions qui développent et promeuvent des solutions de mobilité durable dans le canton de Genève. La mobilité durable fait référence à des modes de déplacement respectueux de l'environnement, ayant une faible empreinte carbone et qui intègrent les dimensions économiques et sociales de la durabilité. La fondation peut effectuer toute opération se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment conclure des partenariats avec des collectivités publiques. La fondation n'a aucun but lucratif ni aucun caractère politique ou confessionnel. Afficher plus

IDE

CHE-246.147.910

Numéro fédéral

CH-660.5.823.023-9

Registre du Commerce

Canton Genève

Extrait du registre du commerce

Voisinage

Entreprises du voisinage

0 entreprise avec le même domicile: Route de la Galaise 15 A, 1228 Plan-les-Ouates

Renseignements
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Publications

Publications

1 - 5 sur 5

FOSC19.03.2024
|
Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Mutation Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveau siège, Nouvelle adresse

Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 08.12.2023, p. 0/1005905697).

Nouveau siège:
Plan-les-Ouates, Route de la Galaise 15A, 1228 Plan-les-Ouates.

FOSC: 55 du 19.03.2024
Registre journalier: 5387 du 14.03.2024
Numéro de publication: HR02-1005989615
Cantons: GE

FOSC08.12.2023
|
Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Mutation Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 02.11.2023, p. 0/1005875718). Bersier Yves, de et à Veyrier, est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.

FOSC: 239 du 08.12.2023
Registre journalier: 22875 du 05.12.2023
Numéro de publication: HR02-1005905697
Cantons: GE

FOSC02.11.2023
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Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Mutation Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 21.08.2023, p. 0/1005820558). Le membre du conseil de fondation Maugué Marc, jusqu'ici président, continue à signer collectivement à deux. Saudan Patrick, de Martigny, à Plan-les-Ouates, est membre et président du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

FOSC: 213 du 02.11.2023
Registre journalier: 20206 du 30.10.2023
Numéro de publication: HR02-1005875718
Cantons: GE

FOSC21.08.2023
|
Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Mutation Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 04.08.2023, p. 0/1005810571).

Autorité de surveillance:
Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance (CHE-179.725.144).

FOSC: 160 du 21.08.2023
Registre journalier: 15234 du 16.08.2023
Numéro de publication: HR02-1005820558
Cantons: GE

FOSC04.08.2023
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Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Nouvelle inscription Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Nouvelle inscription

Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), Place d'Armes 20, c/o Fondation Hans Wilsdorf, 1227 Carouge GE, CHE-246.147.910. Nouvelle fondation. Acte constitutif du 11.07.2023.

But:
la fondation a pour but de financer des programmes d'actions qui développent et promeuvent des solutions de mobilité durable dans le canton de Genève. La mobilité durable fait référence à des modes de déplacement respectueux de l'environnement, ayant une faible empreinte carbone et qui intègrent les dimensions économiques et sociales de la durabilité. La fondation peut effectuer toute opération se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment conclure des partenariats avec des collectivités publiques. La fondation n'a aucun but lucratif ni aucun caractère politique ou confessionnel. Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC.

Conseil de fondation:
Maugué Marc, de Oberburg, à Carouge, président avec signature collective à deux, Kaufmann Vincent, de et à Vernier, vice-président avec signature collective à deux, Renaud Thierry, de Gimel, à Versoix, secrétaire avec signature collective à deux, et Delacrétaz Yves, d'Yvorne, à Epalinges, avec signature collective à deux.

Organe de révision:
BfB Société Fiduciaire Bourquin frères et Béran SA (CHE-105.927.672), à Genève.

Révision: BfB Société Fiduciaire Bourquin frères et Béran SA

FOSC: 149 du 04.08.2023
Registre journalier: 14256 du 31.07.2023
Numéro de publication: HR01-1005810571
Cantons: GE

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