Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS (FONSART)

Mutation Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS (FONSART)

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS (FONSART), à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 08.02.2023, p. 0/1005673552). Chappuis Eliane n'est plus membre du conseil. Abbet Nathalie, de Vollèges, à Pully, est membre du conseil, sans signature.

FOSC: 60 du 27.03.2023
Registre journalier: 5847 du 22.03.2023
Numéro de publication: HR02-1005710279
Cantons: GE

Mutation Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS (FONSART)

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouveu but, Nouvelle raison sociale

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 06.04.2022, p. 0/1005444913).

Nouveau nom:
Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS (FONSART).

Nouveau but:
recueillir les fonds destinés à la sauvegarde du patrimoine de la Radio Télévision Suisse (RTS) et d'autres médias audiovisuels; informer et sensibiliser le public à la sauvegarde de ce patrimoine ainsi que favoriser sa participation; encourager la mise en valeur de ce patrimoine et développer toute initiative en ce sens; ne servir aucun but lucratif. Statuts modifiés le 26.01.2023.

FOSC: 27 du 08.02.2023
Registre journalier: 2377 du 03.02.2023
Numéro de publication: HR02-1005673552
Cantons: GE

Mutation Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 18.11.2021, p. 0/1005337390). Bollmann Felix n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Savary Marc, de Genève, à Lausanne, est membre président du conseil avec signature collective à deux.

FOSC: 68 du 06.04.2022
Registre journalier: 6286 du 01.04.2022
Numéro de publication: HR02-1005444913
Cantons: GE

Mutation Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Nouvel organe de révision

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 16.12.2020, p. 0/1005049814). Ernst & Young SA (CH-660-0176999-6) n'est plus organe de révision.

Nouvel organe de révision:
CF Compagnie fiduciaire de révision sa (CHE-106.761.121), à Genève.

FOSC: 225 du 18.11.2021
Registre journalier: 27713 du 15.11.2021
Numéro de publication: HR02-1005337390
Cantons: GE

Mutation Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 24.09.2020, p. 0/1004985590). Les pouvoirs de Clément Françoise sont radiés. Signature collective à deux a été conférée à Herold Patricia, de La Sagne, à L'Isle, secrétaire général.

FOSC: 245 du 16.12.2020
Registre journalier: 22119 du 11.12.2020
Numéro de publication: HR02-1005049814
Cantons: GE

Mutation Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 11.04.2019, p. 0/1004608978). Béguin Thierry n'est plus membre du conseil de fondation. Moeschler Pierre Yves, de Tavannes, à Bienne, est membre du conseil de fondation, sans signature.

FOSC: 186 du 24.09.2020
Registre journalier: 16038 du 21.09.2020
Numéro de publication: HR02-1004985590
Cantons: GE

Mutation Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS

Rubrique: Inscriptions au registre du commerce
Sous rubrique: Mutation
Raison: Changements divers

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 25.06.2018, p. 0/4312369). Vilas Novell Cécile, de et à Lucerne, est membre du conseil, sans signature.

FOSC: 71 du 11.04.2019
Registre journalier: 6969 du 08.04.2019
Numéro de publication: HR02-1004608978
Cantons: GE

Raison: Registre du commerce (Mutation)

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 02.10.2017, p. 0/3784385). Stühn Christoph et Tschuor Mariano ne sont plus membres du conseil de fondation. La secrétaire général Clément Françoise, jusqu'ici membre du conseil de fondation, continue à signer collectivement à deux.

Registre journalier no 11326 du 20.06.2018 / CHE-112.230.949 / 04312369

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 28.07.2017, p. 0/3672435). Marchand Gilles n'est plus membre du conseil; ses pouvoirs sont radiés. Crittin Pascal, de Chamoson, à Clarens, est membre et vice-président du conseil avec signature collective à deux.

Registre journalier no 16907 du 27.09.2017 / CHE-112.230.949 / 03784385

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 29.04.2015, p. 0/2125313). Passer Laurent n'est plus membre du conseil de fondation; ses pouvoirs sont radiés. Les membres du conseil Marchand Gilles, nommé vice-président, et Clément Françoise, nommée secrétaire générale, continuent à signer collectivement à deux. Le membre du conseil Mäusli Theo n'exerce plus la signature. Pache Gilles, d'Epalinges, à Lausanne, est membre du conseil de fondation; sans signature.

Registre journalier no 13182 du 25.07.2017 / CHE-112.230.949 / 03672435

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CHE-112.230.949 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225832). Béguin Thierry, de Rochefort, à Saint-Blaise, Chappuis Eliane, des Ponts-de-Martel, à Collonge-Bellerive et Tschuor Mariano, de et à Laax, sont membres du conseil de fondation sans signature.

Registre journalier no 6749 du 24.04.2015 / CH66003440056 / 02125313

Raison: Registre du commerce (Mutation)
- Personnes inscrites

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CH-660-0344005-6 (FOSC du 16.07.2012, p. 0/6769530).

Adresse actuelle:
quai Ernest-Ansermet 20, 1205 Genève. Cavadini Jean (décédé), Deggeller Kurt et Schmutz Emmanuel ne sont plus membres du conseil; leurs pouvoirs sont radiés. Bollmann Félix, de Weisslingen, à Morges, président, avec signature collective à deux et Stühn Christoph, de Rohrbach, à Zurich, sans signature, sont membres du conseil.

Organe de révision:
Ernst & Young SA (CH-660-0176999-6), succursale à Lancy.

Registre journalier no 16320 du 02.10.2013 / CH66003440056 / 01114259

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS, à Genève, CH-660-0344005-6 (FOSC du 07.10.2011, p. 0/6367562).

Nouveau nom de l'autorité de surveillance:
Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance.

Tagebuch Nr. 11807 vom 11.07.2012
(06769530/CH66003440056)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Firma neu
- Zweck neu

Fondation pour la Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la Télévision Suisse Romande, à Genève, CH-660-0344005-6 (FOSC du 07.03.2011, p. 0/6065572).

Nouveau nom:
Fondation pour la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS.

Nouveau but:
recueillir les fonds destinés à la sauvegarde et à la mise en valeur du patrimoine audiovisuel de la RTS; informer et sensibiliser le public à la sauvegarde de ce patrimoine national et romand; encourager la mise en valeur de ce patrimoine; ne servir aucun but lucratif. Statuts modifiés le 27.09.2011.

Tagebuch Nr. 15640 vom 04.10.2011
(06367562/CH66003440056)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation pour la Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la Télévision Suisse Romande, à Genève, CH-660-0344005-6 (FOSC du 14.04.2010, p. 8/5586520). Chappuis Eliane, Chatton Pierre-François, et Jouhet Esther ne sont plus membres du conseil; leurs pouvoirs sont radiés. Clément Françoise, d'Ependes (FR), à Lancy, est membre du conseil avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 4028 vom 02.03.2011
(06065572/CH66003440056)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation pour la Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la Télévision Suisse Romande, à Genève, CH-660-0344005-6 (FOSC du 11.04.2008, p. 6/4426120). Statuts modifiés le 22.01.2010 sur des points non soumis à publication.

Tagebuch Nr. 6141 vom 08.04.2010
(05586520/CH66003440056)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation pour la Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la Télévision Suisse Romande, à Genève, CH-660-0344005-6, recueillir les fonds destinés à la sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la Télévison Suisse Romande, etc. (FOSC du 24.05.2005, p. 8/2850040). Les pouvoirs de Polla Barbara et Cleusix Jean-Marie, jusqu'ici membres du conseil, sont radiés. Deggeller Kurt, de Schaffhouse, à Bâle, Marchand Gilles, de Vuarrens, à Anières, Passer Laurent, de Bösingen, à Fribourg, et Schmutz Emmanuel, de Bösingen, à Fribourg, sont membres du conseil avec signature collective à deux.

Tagebuch Nr. 4598 vom 07.04.2008
(04426120/CH66003440056)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation pour la Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la Télévision Suisse Romande, à Genève, CH-660-0344005-6, recueillir les fonds destinés à la sauvegarde du patrimoine audiovisuel, etc. (FOSC du 18.02.2005, p. 5).

Autorité de surveillance:
Autorité de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance du canton de Genève.

Tagebuch Nr. 5985 vom 18.05.2005
(02850040/CH66003440056)

Grund: Handelsregister (Neueintragungen)

Fondation pour la Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la Télévision Suisse Romande, à Genève, quai Ernest-Ansermet 20, c/o Société suisse de radiodiffusion et télévision (SSR) - Télévision Suisse Romande (TSR), CH-660-0344005-6. Nouvelle fondation.

Acte constitutif du:
02.02.2005.

But:
recueillir les fonds destinés à la sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la Télévison Suisse Romande (TSR); informer et sensibiliser le public à la sauvegarde de ce patrimoine national et romand; encourager la mise en valeur de ce patrimoine.

Administration:
conseil de fondation. Signature collective à deux de Cavadini Jean, de Noiraigue, à Neuchâtel, président, Jorio Daniel, de Carouge (GE), à Barberêche, vice-président, Polla Barbara, de et à Genève, vice-présidente, Chappuis Eliane, de Les Ponts-de-Martel, à Chêne-Bougeries, Chatton Pierre-François, de La Tour-de-Peilz, à Nyon, Cleusix Jean-Marie, de et à Leytron, Jouhet Esther, de Genève, à Saint-Julien-en-Genevois, F, et Mäusli Theo, de Grosshöchstetten, à Agno, tous membres du conseil de fondation.

Tagebuch Nr. 1970 vom 14.02.2005
(02710300/CH66003440056)