Fondation de l'Hôpital d'Orbe

Mutazione Fondation de l'Hôpital d'Orbe

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Altri cambiamenti

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe, CHE-100.635.920 (FOSC du 23.02.2024, p. 0/1005969692). Hauner Jean, Barclay Denis, Bezençon Dominique, Brun Pierre-Edouard, Desponds Catherine, Germond Michèle, Lambercy Claude, Magnenat Jean-Michel, Maillefer Denis, Morel Abram, Naville Fanny, Roux Line, Salzmann Thierry, Schertenleib Myriam et Verly Corinne, inscrits sans signature, ne sont plus membres du conseil de fondation. Chevalier Mary-Claude, de Ependes (VD), à Orbe, est membre du conseil de fondation, sans signature.

FUSC: 96 del 21.05.2024
Registro giornaliero: 9938 del 15.05.2024
Numero di pubblicazione: HR02-1006036099
Cantoni: VD

Mutazione Fondation de l'Hôpital d'Orbe

Rubrica: Iscrizione al registro di commercio
Sottorubrica: Mutazione
Motivo: Nuovo scopo

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe, CHE-100.635.920 (FOSC du 19.10.2017, p. 0/3820585). Acte de fondation modifié le 09.01.2024.

Nouveau but:
la fondation a pour but de gérer et d'administrer le patrimoine mobilier et immobilier qui lui appartient, notamment les bâtiments et immeubles d'Orbe dont elle est propriétaire, et de les mettre à la disposition des eHnv, Etablissements hospitaliers du Nord Vaudois. L'entretien des bâtiments et immeubles propriété de la Fondation de l'Hôpital d'Orbe est à la charge des EHNV, selon modalités objet de conventions particulières et distinctes qui seront passées entre les deux entités. La fondation de l'Hôpital d'Orbe a pour but subsidiairement d'aider à la guérison des malades, ce dans l'éventualité où l'exploitation intégrée des services hospitaliers attachés aux EHNV viendrait à cesser. Pour parvenir à son but, la fondation dispose du capital initial affecté à cet objet par son fondateur Georges de Thienne, consistant en un immeuble et un capital en titres et espèces de vingt-cint mille francs. Ce capital est actuellement engagé dans l'actif de la fondation. Le capital de dotation est alimenté par les intérêts dudit capital, par des dons en espèces, titres ou en nature, par le produit de toutes manifestations de bienfaisance décidées par le Comité de fondation ou par des tiers. La fondation peut acquérir tous immeubles, droits immobiliers; elle peut louer, vendre et emprunter.

FUSC: 38 del 23.02.2024
Registro giornaliero: 4038 del 20.02.2024
Numero di pubblicazione: HR02-1005969692
Cantoni: VD

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)
- Persone iscritte
- Nuovo recapito

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe, CHE-100.635.920 (FOSC du 27.02.2014, p. 0/1370435).

Nouvelle adresse:
place du Marché 2, c/o Administration Communale d'Orbe, case postale 32, 1350 Orbe. Ermini Marlyse, Huber Verena, Jaccard Marie-Louise et Schmuki Michel, inscrits sans signature, ne sont plus membres du conseil de fondation.

Nouveaux membres du conseil de fondation sans signature:
Hauner Jean, de Chexbres, à Premier, Germond Henri, de Lovatens, Naville Fanny, d'Arnex-sur-Nyon, et Schertenleib Myriam, d'Ogens, tous trois à Orbe. Bourgeois Nicole, qui est nommée vice-présidente, signe désormais collectivement à deux.

Registro giornaliero no 17439 del 16.10.2017 / CHE-100.635.920 / 03820585

Motivo: Registro di commercio (Cambiamenti)
- Persone iscritte

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe, CHE-100.635.920 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). Viglino Violette, dont la signature est radiée, Abetel Gilbert, Chauvie Francis, Gaudard Jean-Pierre, Martinella Agostino, Perret Chantal et Rossier Marc, inscrits sans signature, ne sont plus membres du conseil de fondation. Cuérel Julien, trésorier, est nommé secrétaire; il signe désormais collectivement à deux. Lorenzini Nicole porte maintenant le nom de Bourgeois Nicole.

Nouveaux membres du conseil de fondation, sans signature:
Barclay Denis, de Valbroye, à Arnex-sur-Orbe, Desponds Catherine, de Lussery-Villars, à Orbe, Huber Verena, de Schattenhalb, à Premier, Morel Abram, de Valbroye, à Orbe, Roux Line, de Villarzel, à Chavornay, Salzmann Thierry, de Saint-Saphorin-sur-Morges, à Bavois, et Schmuki Michel, d'Orbe, à Orbe.

Registro giornaliero no 3047 del 24.02.2014 / CH55001738850 / 01370435

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe, CH-550-0173885-0, gérer et administrer le patrimoine mobilier et immobilier lui appartenant (FOSC du 07.08.2008, p. 15/4604492). Raymond Jean-Jacques, inscrit sans signature, n'est plus membre du conseil de fondation.

Nouveau membre du conseil de fondation sans signature:
Brun Pierre-Edouard, de France, à Orbe.

Tagebuch Nr. 15203 vom 03.12.2008
(04771396/CH55001738850)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe, CH-550-0173885-0, gérer et administrer le patrimoine mobilier et immobilier (FOSC du 05.03.2008, p. 16/4372914). Roy Etienne n'est plus membre du conseil; sa signature est radiée.

Membre sans signature:
Gaudard Jean-Pierre, de Lausanne, à Bavois.

Tagebuch Nr. 9404 vom 31.07.2008
(04604492/CH55001738850)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe, CH-550-0173885-0 (FOSC du 23.12.2005, p. 21). Bezençon Jean-Daniel n'est plus membre du conseil; sa signature est radiée.

Nouveaux membres du conseil:
Cuérel Julien, de Villars-Sainte-Croix, à Baulmes, trésorier, Abetel Gilbert, de Belmont-sur-Lausanne, à Orbe, Bezençon Dominique, d'Eclagnens, à Orbe, Chauvie Francis, de Gurzelen, à Premier, Ermini Marlyse, de Lussery-Villars, à Orbe, Germond Michèle, de Lovatens, à Orbe, Jaccard Marie-Louise, de Sainte-Croix, à Orbe, Lambercy Claude, de Valeyres-sous-Rances, à Orbe, Lorenzini Nicole, de et à Vallorbe, Magnenat Jean-Michel, de Vaulion, à Orbe, Maillefer Denis, de Ballaigues, à Valeyres-sous-Rances, Martinella Agostino, d'Italie, à Orbe, Nicod Jean-Claude, de Vulliens, à Lignerolle, Perret Chantal, du Locle, à Rances, Raymond Jean-Jacques, de Genève, à Orbe, Rossier Marc, d'Avry, à Orbe, Tosetti Jean-François, d'Essert-sous-Champvent, à Montcherand, et Verly Corinne, de et à Corcelles-sur-Chavornay, les 18 sans signature.

Organe de révision:
Ofico, société fiduciaire ((CH-550-0075392-2), à Lausanne.

Tagebuch Nr. 2746 vom 28.02.2008
(04372914/CH55001738850)

Grund: Handelsregister (Mutationen)

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe, CH-550-0173885-0 (FOSC du 22.12.2003, p. 17). Statuts modifiés le 13 décembre 2005 (décision du Département des finances du canton de Vaud).

Conseil:
21 membres.

Tagebuch Nr. 13846 vom 19.12.2005
(03164056/CH55001738850)

Grund: Handelsregister (Mutationen)
- Eingetragene Personen

Fondation de l'Hôpital d'Orbe, à Orbe (FOSC du 18.07.1994, p. 4015). Statuts modifiés le 9 décembre 2003 (décision du Département des finances du canton de Vaud).

Nouveau but:
gérer et administrer le patrimoine mobilier et immobilier lui appartenant, notamment les bâtiments et immeubles d'Orbe, et mettre ces derniers à disposition du réseau de soins hospitaliers St-Loup, Orbe, La Vallée; exploitation intégrée des services hospitaliers et médicaux sociaux sur les sistes de Saint-Loup, d'Orbe et du Sentier; aider à la guérison des malades si cette exploitation intégrée cesse.

Conseil:
cinq membres.

Tagebuch Nr. 12066 vom 16.12.2003
(02043650/CH55001738850)